Les conseils municipaux | Gujan Mestras

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Le prochain conseil

Vendredi 19 octobre 2018

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Ordre du jour à venir.

Conseil municipal du 20 septembre 2018

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Plage 02 : Rapport d'activités 2017 de la COBAS
Plage 03 : Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Plage 04 : Tarifs de la taxe de séjour
Plage 05 : Amélioration de la desserte du sud bassin – avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le
Plage 06 : Avis sur le dossier de demande d'enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage
Plage 07 : Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun)
Plage 08 : Acquisition par la ville d'une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l'alignement de sa propriété (53 a
Plage 09 : Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur et Madame JOSE TOME MENDES pour l'alignemen
Plage 10 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac
Plage 11 : Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac
Plage 12 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac
Plage 13 : Aliénation de gré à gré d'un bien communal
Plage 14 : Élargissement du boulevard Pierre Dignac modification de l’acquisition d'une emprise de terrain appartenant
Plage 15 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement d'une piste cyclable allée du Muguet
Plage 16 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203
Plage 17 : Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Evelyne DONZEAUD

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2017 de la COBAS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Tarifs de la taxe de séjour
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Amélioration de la desserte du sud bassin – avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 06 : Avis sur le dossier de demande d'enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage de matériaux déposé par la Société ORENSANZ
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 08 : Acquisition par la ville d'une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l'alignement de sa propriété (53 allée de Bireboussaou)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 09 : Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur et Madame JOSE TOME MENDES pour l'alignement de leur propriété (21 rue Paul Bataille)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 10 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°234)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) :

Plage 11 : Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°236)
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 12 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°238)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Aliénation de gré à gré d'un bien communal
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) :

Plage 14 : Élargissement du boulevard pierre dignac modification de l’acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts Castandet et acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la société aquitaine gestion transaction immobilière (parcelles be n° 215 et 216)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 15 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement d'une piste cyclable allée du Muguet
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Evelyne DONZEAUD – Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 16 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203 au profit de GRDF
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 17 : Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 20 septembre	222.87 Ko
01 - Rapport d'activités 2017 de la COBAS	670.62 Ko
02 - Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau	643.66 Ko
03 - Tarifs de la taxe de séjour	1.12 Mo
04 - Amélioration de la desserte du sud bassin avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoi	719.66 Ko
05 - Avis sur le dossier de demande d'enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage de mat	713.93 Ko
06 - Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun)	664.02 Ko
07 - Acquisition par la ville d'une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l'alignement de sa propriété	631.82 Ko
08 - Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur et Madame JOSE TOME MENDES pour l'alignement	659.15 Ko
09 - Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°234)	775.2 Ko
10 - Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac	785.96 Ko
11 - Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°238)	778.29 Ko
12 - Aliénation de gré à gré d'un bien communal	619.53 Ko
13 - Élargissement du boulevard pierre dignac modification de l’acquisition d'une emprise de terrain aux consorts Castandet	995.86 Ko
14 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement d'une piste cyclable allée du Muguet	726.38 Ko
15 - Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203 au profit de GRDF	687.53 Ko
16 - Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP	1.17 Mo

Conseil municipal du 19 juin 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2017 - Affectation du résultat 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Création d’une cuisine au multi-accueil « Les Clapotis » : demande de subvention
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CE n°358 et 359 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) :

Plage 08 : Convention entre la commune et la C.O.B.A.S. relative à l'aménagement d’une piste cyclable avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la commune et le Département relative à l'aménagement de l’avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BN n°185 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 11 : Pôle d’échange multimodal : conventions d'occupation avec SNCF réseau et SNCF mobilités et mise à disposition des terrains au bénéfice de la COBAS
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) :

Plage 13 : Acquisition par la Ville d’une emprise de parcelle appartenant à Monsieur et Madame GUINHUT – Alignement parcelle CI N°338 (109 rue du Maréchal Foch)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 14 : Cession gracieuse et incorporation de la voirie de la Résidence « BREMONTIER » dans le domaine communal (allée Brémontier)
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Incorporation du Lotissement « Les Jardins de Campès » (Allée des Arbousiers)
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 16 : Compte de gestion 2017 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Compte de gestion 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Compte administratif 2017 de la ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 19 : Compte administratif 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 21 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 22 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 23 : Budget Ville 2018 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2018
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

RESSOURCES HUMAINES

Plage 25 : Indemnité de conseil au Trésorier
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 26 : Recours aux agents contractuels et actualisation du tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG33
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

INTERCOMMUNALITÉ

Plage 27 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la COBAS relative à la reprise des contrats de gestion des piscines
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du mardi 19 juin 2018	267.81 Ko
01 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2017	58.07 Ko
02 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2017 - Affectation du résultat 2017	104.45 Ko
03 Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé	93.91 Ko
04 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras	68.38 Ko
05 - Création d’une cuisine au multi-accueil « Les Clapotis » : demande de subvention	68.91 Ko
06 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CE n°358 et 359 au profit d'ENEDIS	61.71 Ko
07 - Convention entre la commune et la C.O.B.A.S. relative à l'aménagement d’une piste cyclable	66.75 Ko
08 - Convention entre la commune et le Département relative à l'aménagement de l’avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny	69.59 Ko
09 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BN n°185 au profit d'ENEDIS	60.87 Ko
10 - Pôle d’échange multimodal : conventions d'occupation avec SNCF réseau et SNCF mobilités et mise à disposition des terrains	66.1 Ko
11 - Adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI	55.72 Ko
12 - Acquisition par la Ville d’une emprise de parcelle appartenant à Monsieur et Madame GUINHUT	63.88 Ko
13 - Cession gracieuse et incorporation de la voirie de la Résidence « BREMONTIER » dans le domaine communal	65.47 Ko
14 - Incorporation du Lotissement « Les Jardins de Campès » (Allée des Arbousiers)	66.73 Ko
15 - Compte de gestion 2017 de la Ville	62.69 Ko
16 - Compte de gestion 2017 du port de la Hume	61.88 Ko
17 - Compte administratif 2017 de la ville	63.13 Ko
18 - Compte administratif 2017 du port de la Hume	61.28 Ko
19 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Ville	79.85 Ko
20 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Port de la Hume	78.47 Ko
21 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017	94.75 Ko
22 - Budget Ville 2018 – Décision modificative n°1	54.35 Ko
23 - Subventions 2018	57.1 Ko
24 - Indemnité de conseil au Trésorier	59.53 Ko
25 - Recours aux agents contractuels et actualisation du tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents	79.2 Ko
26 - Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique	132.13 Ko
27 - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la COBAS	105.85 Ko

Conseil municipal du 17 mai 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Projet éducatif de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 03 : Avis sur le projet de plan de prévention du risque naturel d’inondation par submersion marine du Bassin d’Arcachon
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 04 : Convention de délégation du droit de préemption urbain tripartite avec l’État, L'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Michèle BOURGOIN

Plage 05 : Convention opérationnelle tripartite d'action foncière et de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine, la Cobas et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 06 : Convention bipartite de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Joël LE FLECHER

Plage 07 : Convention d’occupation du domaine public activité de randonnée en véhicules nautiques à moteur (VNM) - Prairie de La Hume
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Maxime KHÉLOUFI - Jérémy DUPOUY - Jacques CHAUVET - André MOUSTIÉ - Danièle DUBOURDIEU

Plage 08 : Convention entre la Ville et le Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon relative à l'aménagement de la troisième tranche de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Demandes d'aide financière au S.D.E.E.G. pour les travaux de la troisième tranche d'aménagement de la rue la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention entre la Ville et la Cobas relative à l'aménagement de la troisième tranche de la piste cyclable de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Adhésion à la formule « ECOBAT » du dispositif d'accompagnement à l'efficacité énergétique du Syndicat Départemental d'Énergie Électrique de la Gironde (S.D.E.E.G.)
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Mise à disposition d'un terrain au Siba pour la mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d'un bassin de régulation des eaux de pluies au sud de l'A660
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 13 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain (avenue de la Plage)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 14 : Cession par la Ville de la parcelle DI 55 au profit de la Société Hyper U – SA BEYNEL et fils
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant aux consorts SOULIER (17 allée du Fin)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 16 : Élections professionnelles 2018 : Maintien d’un comité technique et d’un CHSCT communs à la Ville et au CCAS, fixation du nombre de représentants titulaires et reconduction du paritarisme numérique et de fonctionnement
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Modification du poste de Psychologue pour le lieu accueil Enfants-Parents
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER‑SANDILLON

Plage 18 : Recours aux agents contractuels et tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

INTERCOMMUNALITÉ

Plage 19 : Contrôle de la COBAS : Présentation et débat sur le rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Bruno DUMONTEIL - Evelyne DONZEAUD - André MOUSTIÉ

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 17 mai 2018	282.79 Ko
01 - Projet éducatif de la Ville de Gujan-Mestras	111.15 Ko
02 - Avis sur le projet de plan de prévention du risque naturel d’inondation par submersion marine du Bassin d’Arcachon	105.43 Ko
03 - Convention de délégation du droit de préemption urbain tripartite avec l’État, L'Établissement Public Foncier de Nouvelle-A	139.2 Ko
04 - Convention opérationnelle tripartite d'action foncière et de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle	123.61 Ko
05 - Convention bipartite de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestr	166.55 Ko
06 - Convention d’occupation du domaine public activité de randonnée en véhicules nautiques à moteur (VNM) - Prairie de La Hume	170.33 Ko
07 - Convention entre la Ville et le Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon relative à l'aménagement de la troisième tran	107.13 Ko
08 - Demandes d'aide financière au S.D.E.E.G. pour les travaux de la troisième tranche d'aménagement de la rue la Barbotière	143.53 Ko
09 - Convention entre la Ville et la Cobas relative à l'aménagement de la troisième tranche de la piste cyclable de la rue de la	107.55 Ko
10 - Adhésion à la formule « ECOBAT » du dispositif d'accompagnement à l'efficacité énergétique du Syndicat Départemental d'Éner	138.08 Ko
11 - Mise à disposition d'un terrain au Siba pour la mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d'un bassin de	141.31 Ko
12 - Cession par la Ville d'une emprise de terrain (avenue de la Plage)	104.9 Ko
13 - Cession par la Ville de la parcelle DI 55 au profit de la Société Hyper U – SA BEYNEL et fils	114.8 Ko
14 - Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant aux consorts SOULIER (17 allée du Fin)	121.14 Ko
15 - Élections professionnelles 2018 Maintien d’un comité technique et d’un CHSCT communs à la Ville et au CCAS fixation du nom	151.25 Ko
16 - Modification du poste de Psychologue pour le lieu accueil Enfants-Parents	110.07 Ko
17 - Recours aux agents contractuels et tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents	191.26 Ko
18 - Contrôle de la COBAS Présentation et débat sur le rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes N	110 Ko

Conseil municipal du 26 mars 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation de service public à la COBAS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire” et bulletin d’adhésion au service “ Aides financières d’action sociale” (AFAS)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection
Rapporteur : Bernard COLLINET Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME, Joël LE FLECHER

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER, Jacques CHAUVET, Sylviane STOME, Christiane SIRET, André MOUSTIÉ, Xavier PARIS, Alain POLI, Tony LOURENÇO

Plage 08 : Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle de spectacle
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°6)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°24)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°25)
Rapporteur : Tony LOURENÇO Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°3)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°99)
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°108)
Rapporteur : Chantal DABE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°7)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : convention de mise en œuvre de mesures compensatoires
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, André CASTANDET, Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 18 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Elisabeth REZER-SANDILLON, Alain POLI

Plage 20 : Alignement de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER

Plage 21 : Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 24 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 25 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

RESSOURCES HUMAINES

Plage 27 : Poursuite de la mise en place du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme	134.17 Ko
02 - Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises	124.45 Ko
03 - Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation de service	262.06 Ko
04 - Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire”	97.13 Ko
05 - Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection	109.92 Ko
06 - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle	254.24 Ko
07 - Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle de spectacle	130.03 Ko
08 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN	116.26 Ko
09 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO	119.02 Ko
10 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN	119.29 Ko
11 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET	113 Ko
12 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON	115.56 Ko
13 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART	116.2 Ko
14 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres	114.87 Ko
15 - Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume	288.81 Ko
16 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud :convention de mise en œuvre de mesures compensatoires	108.79 Ko
17 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement	103.29 Ko
18 - Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660	117.74 Ko
19 - Alignement de l’opération « Reflet Bassin »	99.75 Ko
20 - Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »	110.78 Ko
21 - Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun	116.9 Ko
22 - Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS	99.85 Ko
23 - Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018	83.91 Ko
24 - Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	105.9 Ko
25 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005	116.76 Ko
26 - Poursuite de la mise en place du RIFSEEP	159.47 Ko
27 - Tableau des effectifs	106.33 Ko
Procès verbal du conseil municipal du lundi 26 mars 2018	1.17 Mo

Conseil municipal du 16 février 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Délégation de service public du casino du lac de la Magdeleine changement de contrôle de la société casino du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER, Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 04 : Lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique - Carrefour route des lacs / Allée de Bordeaux
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI LUIGI pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (8-10 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur DUBUCH pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (16 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI L’ASCOLE pour l’installation de l’éclairage public et la création de trottoirs (6 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2018
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DV n°15 au profit de TIGF
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention entre la ville et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques rue de la Barbotière - tranche 3
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et demandes d’aides financières
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Adhésion à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposée par le SDEEG
Rapporteur : Elizabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du vendredi 16 février 2018	1.21 Mo
Délégation de service public du casino du lac de la Magdeleine changement de contrôle de la société casino du lac de la Magdelei	257.75 Ko
Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume	165.19 Ko
Lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique - Carrefour route des lacs / Allée de Bordeaux	179.05 Ko
Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI LUIGI pour l’installation de l’éclairag	109.8 Ko
Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur Nicolas DUBUCH pour l’installation de	100.37 Ko
Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de la SCI L’ASCOLE pour l’installation de l’éclai	102.54 Ko
Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2018	88.1 Ko
Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DV n°15 au profit de TIGF	99.32 Ko
Convention entre la ville et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques rue de la Barbotière -	92.45 Ko
Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue du Maréchal	145.2 Ko
Adhésion à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposée par	151.48 Ko

Conseil municipal du 15 décembre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2018
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Avis sur la demande d’autorisation déposée par le Conseil Départemental sur le dragage des ports de Gujan, Larros et Canal
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Elisabeth REZER SANDILLON - Jacques CHAUVET - Alain POLI

Plage 05 : Rapport des délégataires de service public 2016 – Information
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 06 : Convention d'occupation du domaine public - exploitation d'un circuit de promenade à dos d'ânes
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Modification des quotients familiaux du service aux familles
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Demandes de subventions pour la réhabilitation du cinéma Gérard Philipe
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - François-Xavier RAHIER

Plage 09 : Modification des statuts de la COBAS
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 10 : Dons de documents de la médiathèque au bénéfice de l’entreprise RECYCLIVRE
Rapporteur : François-Xavier RAHIER- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 11 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur CANALS pour l’installation de l’éclairage public (3 rue du Port de Larros)
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur et Madame SCHIRR-BONNANS pour l’installation de l’éclairage public (12 et 12 bis boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur et Madame LOBRE pour l’installation de l’éclairage public (14 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de l’indivision DUPUY pour l’installation de l’éclairage public (18 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de l’indivision CONAN pour l’installation de l’éclairage public (20 boulevard Pierre Dignac)
Rapporteur : Sylvie BANSARD- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant à Madame GATZOFF-DESCOINS - Alignement Parcelle CA n°273 (32 cours de la Marne)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Plage 17 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section DL n°54 appartenant à l'indivision CHAUVET/LAPIERRE/POUTOU
Rapporteur : André MOUSTIÉ- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET

Plage 18 : Echange avec soulte de terrains entre Monsieur Jacques MICHEL et la ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 19 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 20 : A660 /RN250 – Amélioration de la desserte du sud Bassin – Avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 21 : Avis sur le projet des Plans de Prévention des Risques d'inondation par Submersion Marine du Bassin d'Arcachon
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Élisabeth REZER-SANDILLON - Joël LE FLECHER

Plage 22 : Bail à construction au profit de la société VENTURIZONE (simulateur de chute libre)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 23 : Convention entre la Ville et ORANGE relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications rue de l’Yser et demande d’aide financière
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 25 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – travaux d’enfouissement rue de l’Yser au droit du pôle d’échange multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue de l'Yser
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Convention de partenariat entre la COBAS et Ville pour l’installation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques au pôle d'échanges multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) pour le pôle d'échanges multimodal de la gare de Gujan
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 29 : Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et de services : renouvellement de la démarche
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 30 : Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et/ou d'avances
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 31 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015, 2016 et 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 32 : Subventions 2018 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 33 : Subventions 2018 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 34 : Subventions 2018 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 35 : Subventions 2018 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 36 : Subventions 2018 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 37 : Subventions 2018 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 38 : Subventions 2018 en faveur des autres associations
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 39 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2018
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 40 : Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2018
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS - Jean-Jacques GUIGNIER - Bernard COLLINET - Joël LE FLECHER

Plage 41 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2018
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS - Jean-Jacques GUIGNIER - Bernard COLLINET - Joël LE FLECHER

RESSOURCES HUMAINES

Plage 42 : Rapport de situation en matière d’égalité femmes – hommes
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 43 : Règlement de formation
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 44: Lettres d’observations suite au contrôle de l’URSSAF
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du vendredi 15 décembre 2017	862.93 Ko
01 - Recensement de la population	85.15 Ko
02 - Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2018	148.82 Ko
03 - Avis sur la demande d’autorisation déposée par le Conseil Départemental sur le dragage des ports de Gujan, Larros et Canal	135.02 Ko
04 - Rapport des délégataires de service public 2016 – Information	114.55 Ko
05 - Convention d'occupation du domaine public - exploitation d'un circuit de promenade à dos d'ânes	156.74 Ko
06 - Modification des quotients familiaux du service aux familles	110.13 Ko
07 - Demandes de subventions pour la réhabilitation du cinéma Gérard Philipe	178.66 Ko
08 - Modification des statuts de la COBAS	99.38 Ko
09 - Dons de documents de la médiathèque au bénéfice de l’entreprise RECYCLIVRE	95.19 Ko
10 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain : alignement de la propriété de Monsieur CANALS	100.71 Ko
11 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de Monsieur et Madame SCHIRR-BONNANS	99.09 Ko
12 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de Monsieur et Madame LOBRE	98.09 Ko
13 -Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de l’indivision DUPUY	101.12 Ko
14 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain alignement de la propriété de l’indivision CONAN	98.78 Ko
15 - Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant à Madame GATZOFF-DESCOINS	99.65 Ko
16 - Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section DL n°54 appartenant à l'indivision CHAUVET_LAPIER_REPOUTOU	110.28 Ko
17 - Echange avec soulte de terrains entre Monsieur Jacques MICHEL et la ville de Gujan-Mestras	159.04 Ko
18 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud autorisation de défrichement	112.49 Ko
19 - A660_RN250 – Amélioration de la desserte du sud Bassin - Avis sur les incidences environnementales notables	161.45 Ko
20 - Avis sur le projet des Plans de Prévention des Risques d'inondation par Submersion Marine du Bassin d'Arcachon	170.41 Ko
21 - Bail à construction au profit de la société VENTURIZONE (simulateur de chute libre)	150.25 Ko
22 - Convention entre la Ville et ORANGE relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques avenue du Maréchal	99.89 Ko
23 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications	129.87 Ko
24 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – travaux d’enfouissement rue de l’Yser	122.06 Ko
25 - Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue de l'Yser	98.43 Ko
26 - Convention de partenariat entre la COBAS et Ville pour l’installation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques	129.43 Ko
27 - Installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) pour le pôle d'échanges multimodal de la gare	169.92 Ko
28 - Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et de services : renouvellement de la démarche	145.31 Ko
29 - Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et/ou d'avances	239.83 Ko
30 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015, 2016 et 2017	136.78 Ko
31 - Subventions 2018 en faveur des associations à caractère social	103.86 Ko
32 - Subventions 2018 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	91.57 Ko
33 - Subventions 2018 en faveur des associations scolaires	105.16 Ko
34 - Subventions 2018 en faveur des associations sportives	140.95 Ko
35 - Subventions 2018 en faveur des associations culturelles	132.04 Ko
36 - Subventions 2018 en faveur des associations de loisirs	97.46 Ko
37 - Subventions 2018 en faveur des autres associations	103.22 Ko
38 - Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2018	92.79 Ko
39 - Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2018	91.88 Ko
40 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2018	89.69 Ko
41 - Rapport de situation en matière d’égalité femmes – hommes	118.74 Ko
42 - Règlement de formation	131.04 Ko
43 - Lettres d’observations suite au contrôle de l’URSSAF	119.75 Ko

Conseil municipal du 10 novembre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2018 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2017 - Convention avec la Ville de Biganos
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Révision du Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet corrigé
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Xavier PARIS

FINANCES

Plage 06 : Budget Ville 2017 – décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Subventions 2017
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2018 Ville – Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Joël LE FLECHER - Xavier PARIS

RESSOURCES HUMAINES

Plage 10 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire au sein des différentes commissions municipales	132.42 Ko
02 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2018 (dans le cadre de la loi MACRON)	104.73 Ko
03 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2017 - Convention avec la Ville de Biganos	100.58 Ko
04 - Révision du Plan Local d’Urbanisme. Bilan de la concertation et arrêt du projet corrigé	250.28 Ko
05 - Budget Ville 2017 – décision modificative n°2	86.04 Ko
06 - Subventions 2017	82.71 Ko
07 - Pertes sur créances irrécouvrables. Créances éteintes	140.27 Ko
08 - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2018 Ville – Port de La Hume	91.3 Ko
09 - Tableau des effectifs	134.62 Ko
10 - Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire	114.87 Ko
Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 novembre 2017	164.32 Ko

Conseil Municipal des Jeunes du 10 Novembre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel - Information du Maire - Bilan du mandat

Plage 02 : Fin du mandat - Accueil des nouveaux élus

Liste des documents :

Conseil municipal du 10 octobre 2017

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 03 : Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Lieux d’implantation des tables de ping-pong extérieures
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) :

Plage 05 : Rapport d'activités 2016 de la COBAS
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 06 : Rapport 2016 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) :

Plage 07 : Rapport d'activités 2016 du SIBA
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 08 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2016 du SIBA
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

Plage 09 : Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 10 : Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse- Employeur
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 11 : Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés allée Lespurgères Gironde Habitat
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) :

Plage 12 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras – Révision contractuelle des tarifs
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 13 : Cession par la ville de la parcelle DK n° 14 au profit de Monsieur LAGENEBRE (allée le Nôtre)
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DD n°73 au profit d’Enedis
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 15 : Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) :

Plage 16 : Prise en charge des études des projets d'enfouissement des réseaux électriques avenue de la Plage, allée des Places, rue Edmond Daubric et avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny et demandes d'aide financière
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) :

Plage 17 : Ajustement du montant des travaux d’enfouissement des réseaux aériens du Boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) :

Plage 18 : Convention d'occupation domaniale pour des passerelles de télérelevé des compteurs d'eau
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

FINANCES

Plage 19 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

RESSOURCES HUMAINES

Plage 20 : Poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) :

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales.pdf	105.7 Ko
02 - Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras.pdf	96.63 Ko
03 - Lieux d’implantation des tables de ping-pong extérieures.pdf	88.49 Ko
04 - Rapport d'activités 2016 de la COBAS.pdf	106.02 Ko
05 - Rapport 2016 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau.pdf	98.01 Ko
06 - Rapport d'activités 2016 du SIBA.pdf	98.07 Ko
07 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2016 du SIBA.pdf	95.37 Ko
08 - Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras.pdf	89.72 Ko
09 - Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse- Employeur.pdf	120.48 Ko
10 - Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés allée Lespurgères Gironde Habitat.pdf	98.71 Ko
11 - Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras – Révision	100.69 Ko
12 - Cession par la ville de la parcelle DK n° 14 au profit de Monsieur LAGENEBRE (allée le Nôtre).pdf	100.19 Ko
13 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DD n°73 au profit d’Enedis.pdf	91.84 Ko
14 - Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).pdf	158.18 Ko
15 - Prise en charge des études des projets d'enfouissement des réseaux électriques avenue de la Plage, allée des Places, rue Ed	113.94 Ko
16 - Ajustement du montant des travaux d’enfouissement des réseaux aériens du Boulevard Pierre Dignac.pdf	121.58 Ko
17 - Convention d'occupation domaniale pour des passerelles de télérelevé des compteurs d'eau.pdf	111.49 Ko
18 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS.pdf	101.12 Ko
19 - Poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP.pdf	240.79 Ko
Procés verbal du Conseil Municipal du 10 Octobre 2017	415.04 Ko

Conseil municipal du 23 juin 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Évelyne DONZEAUD - Sylviane STOME - Jacques CHAUVET - Isabelle MASSART

Administration Générale

Plage 02 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma municipal Gérard Philipe - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation de signer le contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie- convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Convention de gestion du grand lac de la Magdeleine
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Convention entre le département de la Gironde et la commune de Gujan-Mestras : adhésion de la médiathèque municipale au réseau partenaire « Biblio.Gironde »
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Portail internet des médiathèques – Mutualisation mise à disposition par la COBAS
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d'activité 2016
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Tony LOURENÇO

Plage 08 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2016 – Affectation du résultat 2016
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la Ville

Plage 09 : Révision du PLU : correction du projet et organisation d'une phase complémentaire de concertation
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - David DELIGEY - Isabelle MASSART

Plage 10 : Convention d’occupation du domaine public « Port miniature du lac de la Magdeleine »
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Bail à construction au profit de Madame et Monsieur PAUZIÉS - Labyrinthe World
Rapporteur : -Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Joël LE FLECHER - Sylviane STOME - Tony LOURENÇO

Plage 12 : Acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la SCI J2M pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition d’emprises nécessaires à l’aménagement des échangeurs de l’A660 à la Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 14 : Approbation du rapport de la Commisison Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la COBAS relative au transfert des Zones d’Activités Economiques
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales - Convention de gestion de l’entretien des zones d’activités économiques par la commune de Gujan-Mestras
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – Travaux d’enfouissement des réseaux au droit du pôle d’échange multimodal de la gare de Gujan-Mestras
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BN°1 et 185 au profit d’ENEDIS
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Edmond Daubric (entre la rue du Maréchal Joffre et la rue des Pinsons
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 19 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications rue Edmond Daubric et demande d’aide financière au titre de l’article 8
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Budget du port de La Hume 2017 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Subventions 2017
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Choix du régime de budgétisation des provisions
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Ressources Humaines

Plage 25 : Demande de subvention pour la réalisation du document unique
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 26 : Mutualisation du service de médecine préventive - Renouvellement de la convention signée avec la COBAS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 28 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Délégation de service public de type affermage pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma municipal...	146.29 Ko
02 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie- convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras	105.71 Ko
03 - Convention de gestion du grand lac de la Magdeleine	96.5 Ko
04 - Convention entre le département de la Gironde et la commune de Gujan-Mestras...	99.13 Ko
05 - Portail internet des médiathèques – Mutualisation mise à disposition par la COBAS	119.31 Ko
06 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d'activité 2016	89.95 Ko
07 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2016 – Affectation du résultat 2016	156.47 Ko
08 - Révision du PLU : correction du projet et organisation d'une phase complémentaire de concertation	84.05 Ko
09 - Convention d’occupation du domaine public « Port miniature du lac de la Magdeleine »	101.53 Ko
10 - Bail à construction au profit de Madame et Monsieur PAUZIÉS - Labyrinthe World	136.13 Ko
11 - Acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la SCI J2M pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac	164.18 Ko
12 - Acquisition d’emprises nécessaires à l’aménagement des échangeurs de l’A660 à la Hume	134.57 Ko
13 - Approbation du rapport de la Commisison Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la COBAS relative au...	151.76 Ko
14 - Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales - Convention de gestion de l’entretien...	121.17 Ko
15 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – Travaux d’enfouissement des réseaux au...	107.43 Ko
16 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BN°1 et 185 au profit d’ENEDIS	95.42 Ko
17 - Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Edmond Daubric	97.8 Ko
18 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications	120.34 Ko
19 - Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1	85.48 Ko
20 - Budget du port de La Hume 2017 – Décision modificative n°1	79.15 Ko
21 - Subventions 2017	81.78 Ko
22 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes	118.41 Ko
23 - Choix du régime de budgétisation des provisions	137.36 Ko
24 - Demande de subvention pour la réalisation du document unique	116.56 Ko
25 - Mutualisation du service de médecine préventive - Renouvellement de la convention signée avec la COBAS	98.05 Ko
26 - Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire	110.33 Ko
27 - Tableau des effectifs	96.91 Ko
Procés verbal du Conseil Municipal du 23 Juin 2017	196.95 Ko