Les conseils municipaux

Le prochain conseil

Mercredi 22 février

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Vous pourrez suivre la séance qui sera retransmise en direct audio (un lien sera actif au début du Conseil Municipal)

Entrée libre.

Fichier attaché	Taille
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 Décembre 2022 mis en ligne le 16/12/2022	112.16 Ko
01 - Occupation du domaine public buvette de la plage de la hume	393.29 Ko
02 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de M. CONDOM	269.7 Ko
03 Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de Mme DUFAU et de M. DUPUY	258.49 Ko
04 - 04 Rapport des délégataires de service public 2021 – information	192.14 Ko
05 - Rapport d’activités 2021 du SDEEG	174.13 Ko
06 - 06 Convention entre la commune et orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Broustaut	177.96 Ko
07 - onventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux rue Broustaut	281 Ko
08 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CE n°379 appartenant aux consorts PAUTRIZEL	180.49 Ko
09 - Dénomination de voie	161.52 Ko
10 - Unité de Gestion des Sédiments de Césarée autorisation de dépôt des dossiers réglementaires	314.76 Ko
11 - Subventions 2023 en faveur des associations à caractère social	362.37 Ko
12 - Subventions 2023 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	176.19 Ko
13 - Subventions 2023 en faveur des associations scolaires	195.59 Ko
14 - Subventions 2023 en faveur des associations sportives	313.18 Ko
15 - Subventions 2023 en faveur des associations culturelles	264.1 Ko
16 - Subventions 2023 en faveur des associations de loisirs	170.24 Ko
17 - Subventions 2023 en faveur des associations de loisirs	190.99 Ko
18 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2023	165.25 Ko
19 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2023	791.29 Ko
20 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2023	178.98 Ko
21 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	270.74 Ko
22 - Adhésion au service facultatif « prestation chômage » proposé par le centre de gestion de la Gironde	215.54 Ko
23 - Désignation des représentants de la collectivité au comité social territorial (cst) et à sa formation spécialisée	237.36 Ko

Fichier attaché

Taille

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 Décembre 2022 mis en ligne le 16/12/2022

112.16 Ko

01 - Occupation du domaine public buvette de la plage de la hume

393.29 Ko

02 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de M. CONDOM

269.7 Ko

03 Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de Mme DUFAU et de M. DUPUY

258.49 Ko

04 - 04 Rapport des délégataires de service public 2021 – information

192.14 Ko

05 - Rapport d’activités 2021 du SDEEG

174.13 Ko

06 - 06 Convention entre la commune et orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Broustaut

177.96 Ko

07 - onventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux rue Broustaut

281 Ko

08 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CE n°379 appartenant aux consorts PAUTRIZEL

180.49 Ko

09 - Dénomination de voie

161.52 Ko

10 - Unité de Gestion des Sédiments de Césarée autorisation de dépôt des dossiers réglementaires

314.76 Ko

11 - Subventions 2023 en faveur des associations à caractère social

362.37 Ko

12 - Subventions 2023 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse

176.19 Ko

13 - Subventions 2023 en faveur des associations scolaires

195.59 Ko

14 - Subventions 2023 en faveur des associations sportives

313.18 Ko

15 - Subventions 2023 en faveur des associations culturelles

264.1 Ko

16 - Subventions 2023 en faveur des associations de loisirs

170.24 Ko

17 - Subventions 2023 en faveur des associations de loisirs

190.99 Ko

18 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2023

165.25 Ko

19 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2023

791.29 Ko

20 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2023

178.98 Ko

21 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

270.74 Ko

22 - Adhésion au service facultatif « prestation chômage » proposé par le centre de gestion de la Gironde

215.54 Ko

23 - Désignation des représentants de la collectivité au comité social territorial (cst) et à sa formation spécialisée

237.36 Ko

Fichier attaché	Taille
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 Novembre 2022 mis en ligne le 24/11/2022	105.02 Ko
01 - Dérogations au repos dominical pour l’année 2023	222.53 Ko
02 - Rapport 2021 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau	193.4 Ko
03 - Mise à disposition par la Ville d'emprises de terrain au profit de la COBAS - Réalisation d'un terrain synthétique	213.19 Ko
04 - Règlement intérieur du conseil municipal modifications	330.3 Ko
05 - Convention territoriale globale 2022-2026	226.03 Ko
06 - Convention d'occupation du domaine public relative à la location de paddles, canoës et waterbikes sur la plage à La Hume	310.06 Ko
07 - Convention d'occupation du domaine public - port miniature du lac de la Magdeleine	306.75 Ko
08 - Renforcement du dispositif saisonnier de Gendarmerie 2022 - convention avec la ville de Biganos	205.84 Ko
09 - Recensement de la population	194.07 Ko
10 - Convention de servitudes au profit d'Enedis sur les parcelles cadastrées section BT n°460 et n°462 situées gare de la Hume	205.06 Ko
11 - Convention de servitudes au profit d’Enedis sur la parcelle section DW n°26 située Route des Lacs	194.5 Ko
12 - Convention de servitudes au profit de la société GRDF sur la parcelle section BZ n°151 située 1 place du Général de Gaulle	202.87 Ko
13 - État d’assiette et destination des coupes de bois – Année 2022-2023	183.18 Ko
14 - Indemnités de fonction des élus modification de l’attribution des majorations et établissement du tableau récapitulatif	240.94 Ko
15 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	284.75 Ko
16 - Rapport social unique et rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes	353.58 Ko
17 - Modification du tarif forfaitaire pour l’occupation par les forains des terrains au lac de la Magdeleine lors des fêtes	200.84 Ko
18 - Budget 2022 - Décision modificative n°2	177.08 Ko
19 - Subvention 2022 Centre Communal d’Action Sociale	181.32 Ko
20 - Subvention 2022 aux associations	179.74 Ko
21 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes	190.01 Ko
22 - Suppression de la prime de fin d’année (part fixe et part variable)	239.14 Ko
23 - Indemnités de fonction des élus suppression de la majoration DSU pour les conseilers municipaux délégués	201.06 Ko
24 - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2023 Ville – Port de La Hume	212.56 Ko

Fichier attaché

Taille

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 Novembre 2022 mis en ligne le 24/11/2022

105.02 Ko

01 - Dérogations au repos dominical pour l’année 2023

222.53 Ko

02 - Rapport 2021 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau

193.4 Ko

03 - Mise à disposition par la Ville d'emprises de terrain au profit de la COBAS - Réalisation d'un terrain synthétique

213.19 Ko

04 - Règlement intérieur du conseil municipal modifications

330.3 Ko

05 - Convention territoriale globale 2022-2026

226.03 Ko

06 - Convention d'occupation du domaine public relative à la location de paddles, canoës et waterbikes sur la plage à La Hume

310.06 Ko

07 - Convention d'occupation du domaine public - port miniature du lac de la Magdeleine

306.75 Ko

08 - Renforcement du dispositif saisonnier de Gendarmerie 2022 - convention avec la ville de Biganos

205.84 Ko

09 - Recensement de la population

194.07 Ko

10 - Convention de servitudes au profit d'Enedis sur les parcelles cadastrées section BT n°460 et n°462 situées gare de la Hume

205.06 Ko

11 - Convention de servitudes au profit d’Enedis sur la parcelle section DW n°26 située Route des Lacs

194.5 Ko

12 - Convention de servitudes au profit de la société GRDF sur la parcelle section BZ n°151 située 1 place du Général de Gaulle

202.87 Ko

13 - État d’assiette et destination des coupes de bois – Année 2022-2023

183.18 Ko

14 - Indemnités de fonction des élus modification de l’attribution des majorations et établissement du tableau récapitulatif

240.94 Ko

15 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

284.75 Ko

16 - Rapport social unique et rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes

353.58 Ko

17 - Modification du tarif forfaitaire pour l’occupation par les forains des terrains au lac de la Magdeleine lors des fêtes

200.84 Ko

18 - Budget 2022 - Décision modificative n°2

177.08 Ko

19 - Subvention 2022 Centre Communal d’Action Sociale

181.32 Ko

20 - Subvention 2022 aux associations

179.74 Ko

21 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

190.01 Ko

22 - Suppression de la prime de fin d’année (part fixe et part variable)

239.14 Ko

23 - Indemnités de fonction des élus suppression de la majoration DSU pour les conseilers municipaux délégués

201.06 Ko

24 - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2023 Ville – Port de La Hume

212.56 Ko

Fichier attaché	Taille
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 Septembre 2022 mis en ligne le 29/09/2022	108.72 Ko
Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Septembre 2022 mis en ligne le 24/11/2022	436.9 Ko
01 - Rapport d'activités du SIBA 2021	118.08 Ko
02 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l'assainissement collectif et non collectif	118.51 Ko
03 - Désignation d'un correspondant incendie et secours	146.21 Ko
04 - Lancement de la procédure de délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien de deux crèches et	239.67 Ko
05 - Lancement d la procédure de délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un cinéma municip	225.92 Ko
06 - Création d'une commission consultative pour la révision du règlement de voirie	155.37 Ko
07 - Modification des statuts de l'epic gujan-mestras développement	138.59 Ko
08 - Approbation de la modification n 7 du plan local d'urbanisme	213.21 Ko
09 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section ci n 386 appartenant à la sci friba	119.93 Ko
10 - Acquisition par la ville de la parcelle section bs n 768 appartenant à monsieur sebatien simon	116.29 Ko
11-Convention de servitudes au profit d'enedis sur la parcelle cadastrée section ct n 260 situé allée de campes, dans le cadre d	114.54 Ko
12 -Concention entre la commune et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications electroniques rue aimé broustau	115.71 Ko
13 -Préemption d'un bien sis 33 rue de l'yser, demande de renoncement de l'état et délégation du droit de préemption urbain à l	133.44 Ko
14 - Apurement du compte 1069 du budget de la ville de gujan-mestras en vue du passage à la nomenclature m57	245.15 Ko
15 - Avenant aux tarifs du conservatoire de musique	278.64 Ko
16 - Mise en place du télétravail dans la collectivité	150.88 Ko
17 - Mise en place du dispositif de médiation préalable obligatoire	151.75 Ko
18 - Tableau des effectifs ; création de postes budgétaires pour emplois non permanents	131.91 Ko

Fichier attaché

Taille

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 Septembre 2022 mis en ligne le 29/09/2022

108.72 Ko

Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Septembre 2022 mis en ligne le 24/11/2022

436.9 Ko

01 - Rapport d'activités du SIBA 2021

118.08 Ko

02 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l'assainissement collectif et non collectif

118.51 Ko

03 - Désignation d'un correspondant incendie et secours

146.21 Ko

04 - Lancement de la procédure de délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien de deux crèches et

239.67 Ko

05 - Lancement d la procédure de délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un cinéma municip

225.92 Ko

06 - Création d'une commission consultative pour la révision du règlement de voirie

155.37 Ko

07 - Modification des statuts de l'epic gujan-mestras développement

138.59 Ko

08 - Approbation de la modification n 7 du plan local d'urbanisme

213.21 Ko

09 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section ci n 386 appartenant à la sci friba

119.93 Ko

10 - Acquisition par la ville de la parcelle section bs n 768 appartenant à monsieur sebatien simon

116.29 Ko

11-Convention de servitudes au profit d'enedis sur la parcelle cadastrée section ct n 260 situé allée de campes, dans le cadre d

114.54 Ko

12 -Concention entre la commune et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications electroniques rue aimé broustau

115.71 Ko

13 -Préemption d'un bien sis 33 rue de l'yser, demande de renoncement de l'état et délégation du droit de préemption urbain à l

133.44 Ko

14 - Apurement du compte 1069 du budget de la ville de gujan-mestras en vue du passage à la nomenclature m57

245.15 Ko

15 - Avenant aux tarifs du conservatoire de musique

278.64 Ko

16 - Mise en place du télétravail dans la collectivité

150.88 Ko

17 - Mise en place du dispositif de médiation préalable obligatoire

151.75 Ko

18 - Tableau des effectifs ; création de postes budgétaires pour emplois non permanents

131.91 Ko

Fichier attaché	Taille
Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Juin 2022 mis en ligne le 29/09/2022	526.38 Ko
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin	722.94 Ko
01 - Transfert définitif du marché de plein air du samedi matin sur la place de la Claire	201.6 Ko
02 - Rapport d’activités 2021 de la COBAS	197.89 Ko
03 - Gujan-Mestras Développement : rapport d’activités 2021	193.88 Ko
04 - Gujan-Mestras Développement : compte de gestion et compte administratif 2021 – Affectation du résultat 2021	315.6 Ko
05 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras des deux terrains padel couverts	220.91 Ko
06 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2022 - convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras	231.62 Ko
07 - Modification des quotients familiaux du Service Aux Familles	216.25 Ko
08 - Sollicitation du fonds de concours de la COBAS pour l’équipement d’infrastructure et d’aménagement salle de spectacle	244.4 Ko
09 - Attribution de l’accord-cadre pour la confection et la livraison de repas en liaison froide et goûters pour Ville et CCAS	438.83 Ko
10 - Approbation du guide interne de l’achat public de la Ville de Gujan-Mestras	267.25 Ko
11 - Aménagement de la gare de Gujan-Mestras en pôle d'échanges multimodal : restitution de l'emprise foncière à la Ville	213.93 Ko
12 - Cession gratuite à la Ville de la voirie, des espaces verts et éclairage public par l’ASL du lotissement « Domaine du Lac »	219.83 Ko
13 - Acquisition par la Ville de la parcelle section CA n°616 appartenant à Mr KOENIG - Alignement	213.45 Ko
14 - Acquisition par la Ville de la parcelle section DL n°41 appartenant à Mme CARENSAC-PLANTEY et Mr PLANTEY	221.54 Ko
15 - Acquisition par la Ville des parcelles cadastrées section BR n°724 et 725 appartenant à Mme et Mr AMBELIDIEFF - Alignement	194.97 Ko
16 - Acquisition par la Ville de la parcelle section BS n°721 appartenant à Mme BIAUJOUT - Alignement	195.49 Ko
17 - Vente de la parcelle cadastrée section DN n°15 au bénéfice de Mr ORENSANZ - SCI LES MILOUINS (lieu-dit Terre Neuve)	200.35 Ko
18 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Mme et Mr SOISMIER (allée de la Prairie)	226.79 Ko
19 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Mme et Mr LECONTE (allée de la Prairie)	227.73 Ko
20 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Mme BELLY (allée de la Prairie)	232.18 Ko
21 - Rétrocession de France Littoral Développement à la Ville de la voirie, espaces verts et éclairage public et incorporation	214.63 Ko
22 - Diagnostic de sécurité routière des passages à niveau : demande de suppression du passage à niveau n° 9 piétonnier	254.54 Ko
23 - Convention technique d’emprunt d’un ouvrage porteur d’une canalisation de transport de gaz naturel	224.45 Ko
24 - Convention de servitudes au profit d’ENEDIS sur les parcelles cadastrées section DI N° 95 et N° 96 situées allée Mozart	200.24 Ko
25 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	307.71 Ko
26 - Approbation du contrat de mixité sociale de la ville de Gujan-Mestras sur la période 2022-2025	286.7 Ko
27 - Construction d’un pôle culturel à Gujan-Mestras : attribution des marchés de travaux	426.33 Ko
28 - Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC)	211.91 Ko
29 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non valeur sur les exercices 2015, 2016, 2017, 2018 et 2020	449.86 Ko
30 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non valeur sur les exercices 2018, 2019 et 2020	226.23 Ko
31 - Décision modificative n°1 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2022	181.67 Ko
32 - Décision modificative n°1 du Port de La Hume pour l’exercice 2022	177.35 Ko
33 - Subventions 2022	186.43 Ko
34 - Subvention 2022 Centre Communal d’Action Sociale	180.85 Ko
35 - Subvention 2022 EPIC Gujan-Mestras Développement	193.25 Ko
36 - Modification des taux plafonds de l’indemnité de fonctions, sujétions et d’expertise (IFSE) applicables à certains cadres	223.46 Ko
37 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	339.93 Ko
38 - Organisation d’un débat sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire	490.38 Ko

Fichier attaché

Taille

Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Juin 2022 mis en ligne le 29/09/2022

526.38 Ko

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin

722.94 Ko

01 - Transfert définitif du marché de plein air du samedi matin sur la place de la Claire

201.6 Ko

02 - Rapport d’activités 2021 de la COBAS

197.89 Ko

03 - Gujan-Mestras Développement : rapport d’activités 2021

193.88 Ko

04 - Gujan-Mestras Développement : compte de gestion et compte administratif 2021 – Affectation du résultat 2021

315.6 Ko

05 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras des deux terrains padel couverts

220.91 Ko

06 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2022 - convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras

231.62 Ko

07 - Modification des quotients familiaux du Service Aux Familles

216.25 Ko

08 - Sollicitation du fonds de concours de la COBAS pour l’équipement d’infrastructure et d’aménagement salle de spectacle

244.4 Ko

09 - Attribution de l’accord-cadre pour la confection et la livraison de repas en liaison froide et goûters pour Ville et CCAS

438.83 Ko

10 - Approbation du guide interne de l’achat public de la Ville de Gujan-Mestras

267.25 Ko

11 - Aménagement de la gare de Gujan-Mestras en pôle d'échanges multimodal : restitution de l'emprise foncière à la Ville

213.93 Ko

12 - Cession gratuite à la Ville de la voirie, des espaces verts et éclairage public par l’ASL du lotissement « Domaine du Lac »

219.83 Ko

13 - Acquisition par la Ville de la parcelle section CA n°616 appartenant à Mr KOENIG - Alignement

213.45 Ko

14 - Acquisition par la Ville de la parcelle section DL n°41 appartenant à Mme CARENSAC-PLANTEY et Mr PLANTEY

221.54 Ko

15 - Acquisition par la Ville des parcelles cadastrées section BR n°724 et 725 appartenant à Mme et Mr AMBELIDIEFF - Alignement

194.97 Ko

16 - Acquisition par la Ville de la parcelle section BS n°721 appartenant à Mme BIAUJOUT - Alignement

195.49 Ko

17 - Vente de la parcelle cadastrée section DN n°15 au bénéfice de Mr ORENSANZ - SCI LES MILOUINS (lieu-dit Terre Neuve)

200.35 Ko

18 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Mme et Mr SOISMIER (allée de la Prairie)

226.79 Ko

19 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Mme et Mr LECONTE (allée de la Prairie)

227.73 Ko

20 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Mme BELLY (allée de la Prairie)

232.18 Ko

21 - Rétrocession de France Littoral Développement à la Ville de la voirie, espaces verts et éclairage public et incorporation

214.63 Ko

22 - Diagnostic de sécurité routière des passages à niveau : demande de suppression du passage à niveau n° 9 piétonnier

254.54 Ko

23 - Convention technique d’emprunt d’un ouvrage porteur d’une canalisation de transport de gaz naturel

224.45 Ko

24 - Convention de servitudes au profit d’ENEDIS sur les parcelles cadastrées section DI N° 95 et N° 96 situées allée Mozart

200.24 Ko

25 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux

307.71 Ko

26 - Approbation du contrat de mixité sociale de la ville de Gujan-Mestras sur la période 2022-2025

286.7 Ko

27 - Construction d’un pôle culturel à Gujan-Mestras : attribution des marchés de travaux

426.33 Ko

28 - Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC)

211.91 Ko

29 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non valeur sur les exercices 2015, 2016, 2017, 2018 et 2020

449.86 Ko

30 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non valeur sur les exercices 2018, 2019 et 2020

226.23 Ko

31 - Décision modificative n°1 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2022

181.67 Ko

32 - Décision modificative n°1 du Port de La Hume pour l’exercice 2022

177.35 Ko

33 - Subventions 2022

186.43 Ko

34 - Subvention 2022 Centre Communal d’Action Sociale

180.85 Ko

35 - Subvention 2022 EPIC Gujan-Mestras Développement

193.25 Ko

36 - Modification des taux plafonds de l’indemnité de fonctions, sujétions et d’expertise (IFSE) applicables à certains cadres

223.46 Ko

37 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

339.93 Ko

38 - Organisation d’un débat sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire

490.38 Ko

Fichier attaché	Taille
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 5 avril 2022	416.56 Ko
01 - Renforcement du système de vidéoprotection	335.97 Ko
02 - Mise à disposition par la Ville au bénéfice du SIBA du terrain cadastré DO N°136	278.35 Ko
03 - Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras	176.24 Ko
04 - Acquisition par la Ville de la parcelle BL N°424 appartenant à Mme LOPEZ et à Mr BRIFEUILLE	172.02 Ko
05 - Acquisition par la Ville des parcelles BR N°722 et 729 appartenant à Mme et Mr LARAVINE	178.81 Ko
06 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à l'aménagement cyclable Boulevard Pierre Dignac - Tranche 3	197.09 Ko
07 - Compte de gestion 2021 de la Ville	175.85 Ko
08 - Compte de gestion 2021 du Port de la Hume	176.16 Ko
09 - Compte administratif 2021 de la Ville	182.55 Ko
10 - Compte administratif 2021 du port de la Hume	183.84 Ko
11 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2021 – Ville	253.19 Ko
12 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2021 – Port de la Hume	247.76 Ko
13 - Vote des taux des contributions directes au titre de l’exercice 2022	256.43 Ko
14 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale	195.63 Ko
15 - Mutualisation de la médecine professionnelle et préventive	195.36 Ko
16 - Adhésion au service de remplacement et renfort du centre de gestion de la Gironde	210.3 Ko
17 - Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurant et mise à jour des conditions d’attribution	298.43 Ko
18 - Élections professionnelles 2022 : comité local territorial commun à la Ville et au CCAS	211.02 Ko
19 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	287.65 Ko

Fichier attaché

Taille

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 5 avril 2022

416.56 Ko

01 - Renforcement du système de vidéoprotection

335.97 Ko

02 - Mise à disposition par la Ville au bénéfice du SIBA du terrain cadastré DO N°136

278.35 Ko

03 - Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras

176.24 Ko

04 - Acquisition par la Ville de la parcelle BL N°424 appartenant à Mme LOPEZ et à Mr BRIFEUILLE

172.02 Ko

05 - Acquisition par la Ville des parcelles BR N°722 et 729 appartenant à Mme et Mr LARAVINE

178.81 Ko

06 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à l'aménagement cyclable Boulevard Pierre Dignac - Tranche 3

197.09 Ko

07 - Compte de gestion 2021 de la Ville

175.85 Ko

08 - Compte de gestion 2021 du Port de la Hume

176.16 Ko

09 - Compte administratif 2021 de la Ville

182.55 Ko

10 - Compte administratif 2021 du port de la Hume

183.84 Ko

11 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2021 – Ville

253.19 Ko

12 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2021 – Port de la Hume

247.76 Ko

13 - Vote des taux des contributions directes au titre de l’exercice 2022

256.43 Ko

14 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale

195.63 Ko

15 - Mutualisation de la médecine professionnelle et préventive

195.36 Ko

16 - Adhésion au service de remplacement et renfort du centre de gestion de la Gironde

210.3 Ko

17 - Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurant et mise à jour des conditions d’attribution

298.43 Ko

18 - Élections professionnelles 2022 : comité local territorial commun à la Ville et au CCAS

211.02 Ko

19 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

287.65 Ko

Fichier attaché	Taille
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 mars 2022	295.2 Ko
01 - Création de la commission paritaire des marchés de plein air	248.36 Ko
02 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la ville de GUJAN-MESTRAS des équipements sportifs du Lycée de la Mer	239.35 Ko
03 - Dénomination de voies	202.23 Ko
04 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2022	205.63 Ko
05 - Modification du périmètre d’exploitation de la COT au port de la Hume au bénéfice de M. Condom	367.95 Ko
06 - Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux de hasard - Casino du lac de la Magdeleine	222.01 Ko
07 - Convention entre la commune et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques Bd Pierre Dignac	228.09 Ko
08 - Convention entre la commune et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques Route des Lacs	233.34 Ko
09 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux Bd Dignac	332.19 Ko
10 - Convention de mise à disposition au profit d'ENEDIS d’un terrain situé sur la parcelle cadastrée section CB n°263	221.18 Ko
11 - Convention de mise à disposition au profit d'ENEDIS d’un terrain situé sur les parcelles cadastrées section DD n°1...	221.15 Ko
12 - Incorporation du lotissement Les jardins de Campès - Modification de l’emprise – Allée des Arbousiers	233.68 Ko
13 - Divisions foncières de propriétés bâties soumission à déclaration préalable	282.85 Ko
14 - Participation de la collectivité à la conclusion de contrats individuels labellisés de mutuelle santé et de prévoyance	240.77 Ko
15 - Tableau des effectifs création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	275.54 Ko

Fichier attaché

Taille

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 mars 2022

295.2 Ko

01 - Création de la commission paritaire des marchés de plein air

248.36 Ko

02 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la ville de GUJAN-MESTRAS des équipements sportifs du Lycée de la Mer

239.35 Ko

03 - Dénomination de voies

202.23 Ko

04 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2022

205.63 Ko

05 - Modification du périmètre d’exploitation de la COT au port de la Hume au bénéfice de M. Condom

367.95 Ko

06 - Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux de hasard - Casino du lac de la Magdeleine

222.01 Ko

07 - Convention entre la commune et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques Bd Pierre Dignac

228.09 Ko

08 - Convention entre la commune et Orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques Route des Lacs

233.34 Ko

09 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux Bd Dignac

332.19 Ko

10 - Convention de mise à disposition au profit d'ENEDIS d’un terrain situé sur la parcelle cadastrée section CB n°263

221.18 Ko

11 - Convention de mise à disposition au profit d'ENEDIS d’un terrain situé sur les parcelles cadastrées section DD n°1...

221.15 Ko

12 - Incorporation du lotissement Les jardins de Campès - Modification de l’emprise – Allée des Arbousiers

233.68 Ko

13 - Divisions foncières de propriétés bâties soumission à déclaration préalable

282.85 Ko

14 - Participation de la collectivité à la conclusion de contrats individuels labellisés de mutuelle santé et de prévoyance

240.77 Ko

15 - Tableau des effectifs création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

275.54 Ko

Fichier attaché	Taille
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 15 décembre 2021	507.7 Ko
01 - Budget de l'EPIC Gujan-Mestras Développement Budget Primitif 2022	292.48 Ko
02 - Avenant de prolongation de la convention de gestion des Zones d’Activités Économiques	198.52 Ko
03 - Autorisation de cessions de terrains par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine	284.74 Ko
04 - Divisions foncières en zones agricoles et naturelles soumission à déclaration	266.65 Ko
05 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de M. CONDOM	261.9 Ko
06 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de mme DUFAU et M. DUPUY	260.84 Ko
07 - Implantation d’un restaurant Burger King résiliation anticipée de bail à construction et conclusion d’un bail emphytéotique	373.4 Ko
08 - Incorporation au domaine public des voies et dépendances communes du lotissement les Bois de la Haute Lande	228.22 Ko
09 - Désignation du lauréat - Appel à projets cession de l’école Pasteur et de la salle des Fêtes	519.48 Ko
10 - Subvention 2021 EPIC Gujan-Mestras Développement	204.67 Ko
11 - Autres subventions 2021	192.6 Ko
12 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non-valeur sur les exercices 2009, 2011, 2013 et 2015	426.98 Ko
13 - Provisions comptables pour dépréciation des créances douteuses	315.69 Ko
14 - Exonérations liées à la COVID-19 au profit des parcs de loisirs	234.91 Ko
15 - Décision modificative n°2 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2021	179.5 Ko
16 - Subventions 2022 en faveur des associations à caractère social	220.74 Ko
17 - Subventions 2022 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	199.93 Ko
18 - Subventions 2022 en faveur des associations scolaires	225.16 Ko
19 - Subventions 2022 en faveur des associations sportives	346.55 Ko
20 - Subventions 2022 en faveur des associations culturelles	306.43 Ko
21 - Subventions 2022 en faveur des associations de loisirs	195.48 Ko
22 - Subventions 2022 en faveur des autres associations	214.69 Ko
23 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2022	187.2 Ko
24 - Subvention de fonctionnement à l’EPIC Gujan-Mestras Développement pour l'exercice 2022	197.14 Ko
25 - Création d’opération pour compte de tiers – Budget de la Ville de Gujan-Mestras	183.58 Ko
26 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2022	231.21 Ko
27 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2022	179.88 Ko
28 - Régime des astreintes et des permanences des agents de la collectivité	717.15 Ko
29 - Régime sur les Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires	400.05 Ko
30 - Règlement de formation – Mise à jour	186.51 Ko
31 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et emplois non permanents	178.6 Ko

Fichier attaché

Taille

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 15 décembre 2021

507.7 Ko

01 - Budget de l'EPIC Gujan-Mestras Développement Budget Primitif 2022

292.48 Ko

02 - Avenant de prolongation de la convention de gestion des Zones d’Activités Économiques

198.52 Ko

03 - Autorisation de cessions de terrains par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine

284.74 Ko

04 - Divisions foncières en zones agricoles et naturelles soumission à déclaration

266.65 Ko

05 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de M. CONDOM

261.9 Ko

06 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de mme DUFAU et M. DUPUY

260.84 Ko

07 - Implantation d’un restaurant Burger King résiliation anticipée de bail à construction et conclusion d’un bail emphytéotique

373.4 Ko

08 - Incorporation au domaine public des voies et dépendances communes du lotissement les Bois de la Haute Lande

228.22 Ko

09 - Désignation du lauréat - Appel à projets cession de l’école Pasteur et de la salle des Fêtes

519.48 Ko

10 - Subvention 2021 EPIC Gujan-Mestras Développement

204.67 Ko

11 - Autres subventions 2021

192.6 Ko

12 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non-valeur sur les exercices 2009, 2011, 2013 et 2015

426.98 Ko

13 - Provisions comptables pour dépréciation des créances douteuses

315.69 Ko

14 - Exonérations liées à la COVID-19 au profit des parcs de loisirs

234.91 Ko

15 - Décision modificative n°2 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2021

179.5 Ko

16 - Subventions 2022 en faveur des associations à caractère social

220.74 Ko

17 - Subventions 2022 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse

199.93 Ko

18 - Subventions 2022 en faveur des associations scolaires

225.16 Ko

19 - Subventions 2022 en faveur des associations sportives

346.55 Ko

20 - Subventions 2022 en faveur des associations culturelles

306.43 Ko

21 - Subventions 2022 en faveur des associations de loisirs

195.48 Ko

22 - Subventions 2022 en faveur des autres associations

214.69 Ko

23 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2022

187.2 Ko

24 - Subvention de fonctionnement à l’EPIC Gujan-Mestras Développement pour l'exercice 2022

197.14 Ko

25 - Création d’opération pour compte de tiers – Budget de la Ville de Gujan-Mestras

183.58 Ko

26 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2022

231.21 Ko

27 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2022

179.88 Ko

28 - Régime des astreintes et des permanences des agents de la collectivité

717.15 Ko

29 - Régime sur les Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

400.05 Ko

30 - Règlement de formation – Mise à jour

186.51 Ko

31 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et emplois non permanents

178.6 Ko

Fichier attaché	Taille
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 18 novembre 2021	468.42 Ko
01 - Rapport d’activités 2020 du SIBA	176.47 Ko
02 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2020 du SIBA	173.03 Ko
03 - Rapport d’activités 2020 du SDEEG	169.06 Ko
04 - Dérogations au repos dominical pour l’année 2022	184.84 Ko
05 - Rapport des délégataires de service public 2020 – Information	187.72 Ko
06 - Avenant de prolongation au contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du cinéma municipal	498.4 Ko
07 - Déclaration de la commune en tant qu’opérateur de communications électroniques	187.3 Ko
08 - Recensement de la population	172.73 Ko
09 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2021 convention avec la ville de Biganos	182.43 Ko
10 - Exploitation du camping municipal de Verdalle - affectation à l'EPIC Gujan-Mestras Développement	324.79 Ko
11 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BT n°327 située lieu-dit la vallée d’Aure au profit d'Enedis	166.03 Ko
12 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement cyclable Cours de la République	870.53 Ko
13 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CD n°147 appartenant à la SAS AGTI (17 allée des Douves)	172.54 Ko
14 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements	868.21 Ko
15 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	985.58 Ko
16 - Approbation du nouveau règlement du temps de travail	196.94 Ko
17 - Rapport social unique présentation	267.39 Ko
18 - Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes	255.21 Ko
19 - Débat d'orientations budgétaires pour l’année 2022 Ville – Port de la Hume	187.28 Ko

Fichier attaché

Taille

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 18 novembre 2021

468.42 Ko

01 - Rapport d’activités 2020 du SIBA

176.47 Ko

02 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2020 du SIBA

173.03 Ko

03 - Rapport d’activités 2020 du SDEEG

169.06 Ko

04 - Dérogations au repos dominical pour l’année 2022

184.84 Ko

05 - Rapport des délégataires de service public 2020 – Information

187.72 Ko

06 - Avenant de prolongation au contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du cinéma municipal

498.4 Ko

07 - Déclaration de la commune en tant qu’opérateur de communications électroniques

187.3 Ko

08 - Recensement de la population

172.73 Ko

09 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2021 convention avec la ville de Biganos

182.43 Ko

10 - Exploitation du camping municipal de Verdalle - affectation à l'EPIC Gujan-Mestras Développement

324.79 Ko

11 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BT n°327 située lieu-dit la vallée d’Aure au profit d'Enedis

166.03 Ko

12 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement cyclable Cours de la République

870.53 Ko

13 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CD n°147 appartenant à la SAS AGTI (17 allée des Douves)

172.54 Ko

14 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements

868.21 Ko

15 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

985.58 Ko

16 - Approbation du nouveau règlement du temps de travail

196.94 Ko

17 - Rapport social unique présentation

267.39 Ko

18 - Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes

255.21 Ko

19 - Débat d'orientations budgétaires pour l’année 2022 Ville – Port de la Hume

187.28 Ko

Fichier attaché	Taille
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 29 septembre 2021	581.23 Ko
01 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde (SDEEG)	221.46 Ko
02 - Rapport d’activités 2020 de la COBAS	401.35 Ko
03 - Rapport 2020 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau	112.71 Ko
04 - Tarifs de la taxe de séjour : compléments	280.54 Ko
05 - Convention de partenariat entre la SAS Pass Culture et la commune de Gujan-Mestras mise en place du Pass Culture	133.01 Ko
06 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2021 - convention avec le lycée de la Mer de Gujan-Mestras	117.87 Ko
07 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BZ n°488 – section BZ n°507	107.35 Ko
08 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CA n°239 – section BZ n°152 – section BZ n°507	110.08 Ko
09 - Modification des limites d’agglomération route des Lacs (RD652)	122.66 Ko
10 - Modification des limites d’agglomération avenue de Césarée	125.22 Ko
11 - Aménagement du Cours de la République (RD6500) entre la rue du Maréchal Leclerc et la rue Jules BARAT	132.2 Ko
12 - Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection de la route des Lacs, de l’allée de Bordeaux et de l’allée des Tulipe	123.68 Ko
13 - Dénomination de voies	90.81 Ko
14 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section BX n°459	113.7 Ko
15 - Cession gracieuse et incorporation de la voirie et des espaces verts de la résidence « Brémontier » dans le domaine privé	125.2 Ko
16 - Éléments d’information - Aide exceptionnelle aux cinémas « Art et Essai » partenaires du dispositif « Collège au cinéma »	144.39 Ko
17 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux du cours de la Marne	141.47 Ko
18 - Dissolution de la Caisse des Écoles et clôture du budget afférent	137.63 Ko
19 - Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles	145.82 Ko
20 - Décision modificative n°1 du Port de la Hume pour l’exercice 2021	103.62 Ko
21 - Tableau des effectifs : création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	137.98 Ko

Fichier attaché

Taille

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 29 septembre 2021

581.23 Ko

01 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde (SDEEG)

221.46 Ko

02 - Rapport d’activités 2020 de la COBAS

401.35 Ko

03 - Rapport 2020 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau

112.71 Ko

04 - Tarifs de la taxe de séjour : compléments

280.54 Ko

05 - Convention de partenariat entre la SAS Pass Culture et la commune de Gujan-Mestras mise en place du Pass Culture

133.01 Ko

06 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2021 - convention avec le lycée de la Mer de Gujan-Mestras

117.87 Ko

07 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BZ n°488 – section BZ n°507

107.35 Ko

08 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CA n°239 – section BZ n°152 – section BZ n°507

110.08 Ko

09 - Modification des limites d’agglomération route des Lacs (RD652)

122.66 Ko

10 - Modification des limites d’agglomération avenue de Césarée

125.22 Ko

11 - Aménagement du Cours de la République (RD6500) entre la rue du Maréchal Leclerc et la rue Jules BARAT

132.2 Ko

12 - Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection de la route des Lacs, de l’allée de Bordeaux et de l’allée des Tulipe

123.68 Ko

13 - Dénomination de voies

90.81 Ko

14 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section BX n°459

113.7 Ko

15 - Cession gracieuse et incorporation de la voirie et des espaces verts de la résidence « Brémontier » dans le domaine privé

125.2 Ko

16 - Éléments d’information - Aide exceptionnelle aux cinémas « Art et Essai » partenaires du dispositif « Collège au cinéma »

144.39 Ko

17 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux du cours de la Marne

141.47 Ko

18 - Dissolution de la Caisse des Écoles et clôture du budget afférent

137.63 Ko

19 - Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles

145.82 Ko

20 - Décision modificative n°1 du Port de la Hume pour l’exercice 2021

103.62 Ko

21 - Tableau des effectifs : création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

137.98 Ko

Fichier attaché	Taille
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 29 juin 2021	961.68 Ko
01 - Motion d’opposition d’un plan simple de gestion déposée par la SARL athanor parcelle située en forêt usagère	330.89 Ko
02 - Demande de subvention pour l’achat de jeux pour la future ludothèque	178.54 Ko
03 - Gujan-Mestras Développement Rapport d’activité 2020	174.11 Ko
04 - Gujan-Mestras Développement Compte de gestion et compte administratif 2020 Affectation du résultat 2020	273.79 Ko
05 - Actualisation des tarifs de la taxe de séjour applicables au 1er janvier 2022	330.62 Ko
06 - Avis du conseil municipal sur l’élaboration du pacte de gouvernance de la COBAS	170.73 Ko
07 - Création d’une agence postale communale	185.27 Ko
08 - Modification du périmètre d’exploitation de la COT au port de la Hume au bénéfice de M. CONDOM	193.48 Ko
09 - Autorisation d’une cession d’un terrain par l’EPFNA cadastré section BY n°26 sis 129 cours de Verdun	185.19 Ko
10 - Lancement des études de faisabilité d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)	302.43 Ko
11 - Achat de moyens de surveillance des zones incendiées	201.61 Ko
12 - Incitation à l’écomobilité - installation d’abris vélos dans le cadre du programme alvéole - demande d’aides financières	264.93 Ko
13 - Bien sans maître - parcelle section BR n°280 (allée de la prairie) - acquisition par acte administratif	173.15 Ko
13 - Bien sans maître - parcelle section BR n°280 (allée de la prairie) - acquisition par acte administratif	297.81 Ko
15 - Axe A660-RN250 amélioration de la desserte du Sud Bassin d’Arcachon	270.97 Ko
16 - Constitution de servitudes d’une passerelle et d’un cheminement entre le Saqure de la Liberté et le Parc du Château	195.25 Ko
17 - Incorporation au domaine public des voies du lotissement « Les Pierrilles »	187.97 Ko
18 - Acquisition à titre gracieux de parcelles de l’allée Brémontier appartenant à la société Archiprod	191.53 Ko
19 - Incorporation du lotissement « Les Jardins de Campès »	172.37 Ko
20 - Compte de gestion 2020 de la Ville	170.91 Ko
21 - Compte de gestion 2020 du Port de la Hume	173.8 Ko
22 - Compte administratif 2020 de la Ville	175.59 Ko
23 - Compte administratif 2020 du port de la Hume	170.82 Ko
24 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2020 – Ville	433.23 Ko
25 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2020 – Port de la Hume	242.19 Ko
26 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes sur l’exercice 2018	198.02 Ko
27 - Budget Ville 2021 – Décision modificative n°1	163.24 Ko
28 - Subventions 2021	175.25 Ko
29 - Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	183.67 Ko
30 - Tarifs du conservatoire de musique	267.21 Ko
31 - Tableau des effectifs	290.48 Ko
32 - Évolution de l’application du RIFSEEP à certains cadres d’emplois	179.94 Ko

Fichier attaché

Taille

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 29 juin 2021

961.68 Ko

01 - Motion d’opposition d’un plan simple de gestion déposée par la SARL athanor parcelle située en forêt usagère

330.89 Ko

02 - Demande de subvention pour l’achat de jeux pour la future ludothèque

178.54 Ko

03 - Gujan-Mestras Développement Rapport d’activité 2020

174.11 Ko

04 - Gujan-Mestras Développement Compte de gestion et compte administratif 2020 Affectation du résultat 2020

273.79 Ko