Les conseils municipaux | Gujan Mestras

Le prochain conseil

Jeudi 19 septembre 2019

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Ordre du jour à venir

Conseil municipal du 26 juin 2019

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Plage 02 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2018
Plage 03 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2018 – Affectation du résultat
Plage 04 : Extension et réaménagement du multi-accueil les Clapotis - Demande de subvention
Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie : convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Plage 06 : Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux de hasard - Casino du lac de la Magdeleine
Plage 07 : Forêt Usagère : renouvellement des mandats de syndic titulaire et de syndic suppléant représentant les usagers
Plage 08 : Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour la Ville et le CCAS de Gujan-Mestras - 2019-2022
Plage 09 : Nombre et répartition des sièges communautaires au sein de la COBAS
Plage 10 : Délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un établissement multi-accueil
Plage 11 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Madame et Monsieur BEDENES (allée Le Nôtre)
Plage 12 : Mise à disposition par la Ville d'une emprise de terrain au profit de la COBAS - Construction de terrains de Padel
Plage 13 : Enquête publique environnementale sur la mise en sécurité des seuils et écluses du canal des Landes
Plage 14 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour la création d’un bassin de régulation à Canteranne
Plage 15 : Lancement de la modification n°6 du PLU
Plage 16 : Lancement d’une procédure de révision allégée du PLU relative à la création d’un terrain de sport
Plage 17 : Avenant n°1 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements
Plage 18 : Dénominations de voies
lage 19 : Conventions entre la commune et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques
Plage 20 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux
Plage 21 : Remboursement des frais de mission et de déplacement
Plage 22 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois
Plage 22 : Question orale

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2018 – Affectation du résultat 2018
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Extension et réaménagement du multi-accueil les Clapotis - Demande de subvention
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux de hasard - Casino du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Forêt Usagère : renouvellement des mandats de syndic titulaire et de syndic suppléant représentant les usagers de la Commune de Gujan-Mestras
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour la Ville et le CCAS de Gujan-Mestras - 2019-2022
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Nombre et répartition des sièges communautaires au sein de la COBAS
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 10 :Délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un établissement multi-accueil petite enfance - Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Madame et Monsieur BEDENES (allée Le Nôtre)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Mise à disposition par la Ville d'une emprise de terrain au profit de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon (COBAS) - Construction de terrains de Padel
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Enquête publique environnementale sur la mise en sécurité des seuils et écluses du canal des Landes et rétablissement de la continuité écologique
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour la création d’un bassin de régulation sur le cours d’eau de Canteranne
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Lancement de la modification n°6 du PLU
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Lancement d’une procédure de révision allégée du PLU relative à la création d’un terrain de sport
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Avenant n°1 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements entre la commune de Gujan-Mestras, la COBAS, et l'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO - Xavier PARIS - Bernard COLLINET - Alain POLI - David DELIGEY

Plage 18 : Dénominations de voies
Rapporteur : Florence ROUSSILHE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Conventions entre la commune et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques cours de la République et impasse de Baguiraout
Rapporteur : Patrick MALVAES- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux cours de la République et demandes d’aides financières
Rapporteur : André CASTANDET- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 21 : Remboursement des frais de mission et de déplacement
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Maxime KHÉLOUFI - Évelyne DONZEAUD

AUTRES

Plage 23 : Question orale
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Maxime KHÉLOUFI - Évelyne DONZEAUD

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Compte rendu de la séance du conseil municipal du mercredi 26 juin	157.49 Ko
01 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2018	94.68 Ko
02 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2018 – Affectation du résultat	161.16 Ko
03 - Extension et réaménagement du multi-accueil les Clapotis - Demande de subvention	120.44 Ko
04 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie : convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras	119.23 Ko
05 - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux de hasard - Casino du lac de la Magdeleine	104.3 Ko
06 - Forêt Usagère : renouvellement des mandats de syndic titulaire et de syndic suppléant représentant les usagers	114.32 Ko
07 - Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour la Ville et le CCAS de Gujan-Mestras - 2019-2022	169.92 Ko
08 - Nombre et répartition des sièges communautaires au sein de la COBAS	133.56 Ko
09 - Délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un établissement multi-accueil	151.06 Ko
10 - Cession par la Ville d’une emprise de terrain au profit de Madame et Monsieur BEDENES (allée Le Nôtre)	102.73 Ko
11 - Mise à disposition par la Ville d'une emprise de terrain au profit de la COBAS - Construction de terrains de Padel	106.51 Ko
12 - Enquête publique environnementale sur la mise en sécurité des seuils et écluses du canal des Landes	119.36 Ko
13 - Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour la création d’un bassin de régulation à Canteranne	122.69 Ko
14 - Lancement de la modification n°6 du PLU	140.02 Ko
15 - Lancement d’une procédure de révision allégée du PLU relative à la création d’un terrain de sport	149.99 Ko
16 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements	127.73 Ko
17 - Dénominations de voies	97.99 Ko
18 - Conventions entre la commune et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques	100.14 Ko
19 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	138 Ko
20 - Remboursement des frais de mission et de déplacement	118.3 Ko
21 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois	174.04 Ko

Conseil municipal du 8 avril 2019

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire et installation en qualité de conseillère municipale de Florence ROUSSILHE
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 03 : Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Refus d’une opération d’épandage de digestats en forêt
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Élisabeth REZER-SANDILLON

Plage 05 : Élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Sollicitation du Fonds de concours de la COBAS pour l’équipement de superstructure de la salle de spectacles de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d’un bassin de régulation des eaux de pluie au sud de l’A660
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Conventions avec le Département de la Gironde pour la réalisation d'un carrefour giratoire à l'intersection du cours de Verdun et de la rue du Maréchal Joffre
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitude de passage d'une canalisation sur la parcelle cadastrée section BS n°481 au profit de GRDF
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 11 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DR n°1 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 12 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DT n°71 au profit de RTE
Rapporteur : Florence ROUSSILHE - Intervenant(s) :

FINANCES

Plage 13 : Compte de gestion 2018 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Compte de gestion 2018 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

Plage 15 : Compte administratif 2018 de la ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 16 : Compte administratif 2018 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Xavier PARIS

Plage 17 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 – Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 18 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 - Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 19 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2019
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 20 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 21 : Budget Ville 2019 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Tony LOURENÇO - Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Joël LE FLECHER

Plage 22 : Subventions 2019
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Jérémy DUPOUY

RESSOURCES HUMAINES

Plage 23 : Participation de la collectivité à la conclusion de contrats individuels labellisés de mutuelle santé
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Bruno DUMONTEIL - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du lundi 8 avril 2019	302.4 Ko
01 - Remplacement conseillère municipale démissionnaire et installation de conseillère municipale de Florence ROUSSILHE	125.45 Ko
02 - Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras	182.79 Ko
03 - Refus d’une opération d’épandage de digestats en forêt	240.63 Ko
04 - Élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social	150.59 Ko
05 - Sollicitation du Fonds de concours de la COBAS pour l’équipement de superstructure de la salle de spectacles de Gujan	132.33 Ko
06 - Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme	351.5 Ko
07 - Mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d’un bassin de régulation des eaux de pluie au sud de l’A660	141.23 Ko
08 - Conventions avec le Département de la Gironde pour la réalisation d'un carrefour giratoire à l'intersection	177.76 Ko
09 - Convention de servitude de passage d'une canalisation sur la parcelle cadastrée section BS n°481 au profit de GRDF	107.47 Ko
10 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DR n°1 au profit d'ENEDIS	114.6 Ko
11 - Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DT n°71 au profit de RTE	123.33 Ko
12 - Compte de gestion 2018 de la Ville	114.95 Ko
13 - Compte de gestion 2018 du port de la Hume	173.01 Ko
14 - Compte administratif 2018 de la ville	119.06 Ko
15 - Compte administratif 2018 du port de la Hume	168.11 Ko
16 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 – Ville	130.72 Ko
17 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 - Port de la Hume	187 Ko
18 - Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2019	99.41 Ko
19 - Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	182.47 Ko
20 - Budget Ville 2019 – Décision modificative n°1	103.51 Ko
21 - Subventions 2019	167.66 Ko
22 - Participation de la collectivité à la conclusion de contrats individuels labellisés de mutuelle santé	142.64 Ko
23 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	260.66 Ko

Conseil municipal du 25 février 2019

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation du marché de fourniture de repas en liaison froide 2019-2022
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 04 : Attribution de l’accord-cadre à bons de commande pour travaux de voirie
Rapporteur : Patrick MALVAES- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Acquisition d’une emprise de parcelle appartenant à Messieurs Dazens (10 rue Pasteur)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Conventions de servitudes sur les parcelles cadastrées section DT n°46 et 71 au profit d'Enedis
Rapporteur : André CASTANDET- Intervenant(s) :Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement de la première tranche de la piste cyclable avenue de la Plage
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jérémy DUPOUY

Plage 08 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement de la première tranche de la piste cyclable allée des Places
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - André CASTANDET

FINANCES

Plage 09 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 10 : Modification des règles d’utilisation et de monétisation du compte épargne temps
Rapporteur :Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du lundi 25 février 2019	109.05 Ko
01 - Convention groupement de commandes entre la ville et le CCAS marché de repas en liaison froide 2019-2022	99.67 Ko
02 - Convention d’occupation du domaine public paddles plage de la Hume	144.15 Ko
03 - Attribution de l’accord-cadre à bons de commande pour travaux de voirie	115.41 Ko
04 - Acquisition d’une emprise de parcelle appartenant à Messieurs Dazens (10 rue Pasteur)	104.5 Ko
05 - Conventions de servitudes sur les parcelles cadastrées section DT n°46 et 71 au profit d'Enedis	109.25 Ko
06 - Convention entre la ville et la COBAS aménagement de la première tranche de la piste cyclable avenue de la Plage	121.84 Ko
07 - Convention entre la ville et la COBAS aménagement de la première tranche de la piste cyclable allée des Places	121.17 Ko
08 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS	108.63 Ko
09 - Modification des règles d’utilisation et de monétisation du compte épargne temps	114.94 Ko
10 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour emplois non permanents	135.59 Ko

Conseil municipal du 17 décembre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 03 : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

Plage 04 : Mise en sommeil de la caisse des écoles
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Convention d’objectifs et de financement / prestation de service ALSH “Accueil Adolescents”
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2019
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Rapport des délégataires de service public 2017 – Information
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CM n°422 appartenant à Madame Marie-Jacqueline LARRIEU (1-3 allée de Bordeaux)
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section BP n°205 appartenant à Madame et Monsieur SAUBESTRE (10 allée de la Plaine)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) :

Plage 10 : Acquisition gratuite par la ville des parcelles cadastrées section BY n°417 et 418 appartenant à Madame Marie-Josette VIGNERES (30 allée de Fontebride)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 11 : Acquisition par la Ville de Gujan-Mestras d’un hangar appartenant à la SCI Des Genêts
Rapporteur : François Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Offre de concours relative à l’aménagement de l’allée Marc Combecave
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jérémy DUPOUY – Joël LE FLECHER

Plage 13 : Participation au renforcement du dispositif saisonnier de Gendarmerie 2018
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 14 : Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, la maintenance,l'entretien et le nettoyage d'abris voyageurs et de mobiliers urbains d'affichage et d'information
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Conventions d'Occupation Temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2019
Rapporteur : Elizabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 17 : Subvention 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Budget Ville 2018 – Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Budget du port de La Hume 2018 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Subventions 2019 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Maryse LALANDE- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Annie DUROUX

Plage 21 : Subventions 2019 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

Plage 22 : Subventions 2019 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 23 : Subventions 2019 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2019 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Plage 25 : Subventions 2019 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Subventions 2019 en faveur des autres associations
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2019
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX -

Plage 28 : Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2019
Rapporteur : Xavier PARIS- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Bernard COLLINET

Plage 29 : Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2019
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 30 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du lundi 17 décembre 2018	278.8 Ko
01 - Recensement de la population	160.7 Ko
02 - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse	174.27 Ko
03 - Mise en sommeil de la caisse des écoles	174.72 Ko
04 - Convention d’objectifs et de financement prestation de service ALSH Accueil Adolescents	171.67 Ko
05 - Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras Budget Primitif 2019	251.51 Ko
06 - Rapport des délégataires de service public 2017 – Information	185.52 Ko
07 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CM n°422 appartenant à Mme LARRIEU	171.64 Ko
08 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section BP n°205 appartenant à Mme et Mr SAUBESTRE	173.58 Ko
09 - Acquisition gratuite par la ville des parcelles cadastrées section BY n°417 et 418 appartenant à Mme VIGNERES	170.63 Ko
10 - Acquisition par la Ville de Gujan-Mestras d’un hangar appartenant à la SCI Des Genêts	189.72 Ko
11 - Offre de concours relative à l’aménagement de l’allée Marc Combecave	247.81 Ko
12 - Participation au renforcement du dispositif saisonnier de Gendarmerie 2018	176.55 Ko
13 - Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, la maintenance,l'entretien et le nettoyage	403.48 Ko
14 - Conventions d'Occupation Temporaire (COT) au Port de la Hume	419.48 Ko
15 - Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2019	164.23 Ko
16 - Subvention 2018	165.66 Ko
17 - Budget Ville 2018 – Décision modificative n°2	156 Ko
18 - Budget du port de La Hume 2018 – Décision modificative n°1	159.65 Ko
19 - Subventions 2019 en faveur des associations à caractère social	185.26 Ko
20 - Subventions 2019 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	168.89 Ko
21 - Subventions 2019 en faveur des associations scolaires	186.98 Ko
22 - Subventions 2019 en faveur des associations sportives	276.65 Ko
23 - Subventions 2019 en faveur des associations culturelles	265.07 Ko
24 - Subventions 2019 en faveur des associations de loisirs	176.58 Ko
25 - Subventions 2019 en faveur des autres associations	181.67 Ko
26 - Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2019	165.94 Ko
27 - Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2019	161.87 Ko
28 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2019	163.96 Ko
29 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois	255.54 Ko

Conseil municipal du 15 novembre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Tarifs taxe de séjour : compléments
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 03 : A660-RN250 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : avis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU de Gujan-Mestras, sur le procès-verbal de la réunion d’examen conjoint et sur le rapport et les conclusions de la commission d’enquête
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Programme pluriannuel de déploiement des pistes cyclables
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jérémy DUPOUY - Joël LE FLECHER - Jacques CHAUVET - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 05 : Délégation de Service Public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien d’un établissement Multi-Accueil Petite Enfance
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Acquisition gratuite par la Ville de la parcelle cadastrée section BX N°264 appartenant à Monsieur Jean-Pierre DUBOURG (71-75 allée des Places)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques avenue de la Plage - Tranche 1
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques allée des Places - Tranche 1
Rapporteur : Alain POLI - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 09 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Demande de subvention pour l’achat et la mise en place d’un défibrillateur
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jérémy DUPOUY

Plage 11 : Rapport de situation en matière d’égalité Femmes – Hommes
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER-SANDILLON

FINANCES

Plage 12 : Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2019 Ville – Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 15 novembre 2018	217.48 Ko
01 - Tarifs taxe de séjour compléments	93.24 Ko
02 - A660-RN250 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud avis de mise en compatibilité du PLU	322.89 Ko
03 - Programme pluriannuel de déploiement des pistes cyclables	141.42 Ko
04 - Délégation de Service Public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien d’un établissement Multi-Accueil	271.23 Ko
05 - Acquisition gratuite par la Ville de la parcelle cadastrée section BX N°264 appartenant à Monsieur Jean-Pierre DUBOUR	103.76 Ko
06 - Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau avenue de la Plage	102.34 Ko
07 - Convention entre la ville et orange relative à l'enfouissement du réseau allée des Places	102.8 Ko
08 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et des emplois non permanents	120.73 Ko
09 - Demande de subvention pour l’achat et la mise en place d’un défibrillateur	118.93 Ko
10 - Rapport de situation en matière d’égalité Femmes – Hommes	208.11 Ko
11 - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2019 Ville – Port de La Hume	94.54 Ko

Conseil municipal du 19 octobre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2017 du SIBA
Rapporteur : Xavier PARIS

Plage 03 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2017 du SIBA
Rapporteur : David DELIGEY

Plage 04 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2019 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Convention de superposition et d’affectation des passerelles de Meyran
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Modification du périmètre du Port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Application du régime forestier
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au cinéma Gérard Philipe avec la société ARTEC
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain appartenant à la SCI Les Arqueirons (53-55 rue Jules Barat)
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°356 appartenant à Madame et Monsieur GUINOT (16 allée des Places)
Rapporteur : Maryse LALANDE

Plage 11 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°359 appartenant à Monsieur COURTIOL (18 allée des Places)
Rapporteur : Nicole NUGEYRE

Plage 12 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BX n°266 appartenant à Monsieur JAY (70 allée des Places)
Rapporteur : Alain POLI

Plage 13 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BY n°411 appartenant à Monsieur CASTANDET (101 allée des Places)
Rapporteur : Mireille MAZURIER

Plage 14 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux allée des Places et demandes d’aides financières
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux avenue de la Plage et demandes d’aides financières
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME

Plage 16 : Convention de servitude de passage de canalisations sur la parcelle cadastrée section BR n°481 au profit de GRDF
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD

Plage 17 : Convention de servitude de passage d’une canalisation souterraine électrique sur les parcelles cadastrées section BT n°218 -219 et 220 au profit du SDEEG
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU

Plage 18 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable sur la voie de connexion au sud de l’A660
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 19 : Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du vendredi 19 octobre 2018	170.61 Ko
01 - Rapport d'activités 2017 du SIBA	99.32 Ko
02 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2017 du SIBA	96.84 Ko
03 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2019 (dans le cadre de la loi MACRON)	101.25 Ko
04 - Convention de superposition et d’affectation des passerelles de Meyran	112.2 Ko
05 - Modification du périmètre du Port de la Hume	103.04 Ko
06 - Application du régime forestier	116.3 Ko
07 - Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au cinéma Gérard Philipe avec la société ARTEC	210.35 Ko
08 - Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain appartenant à la SCI Les Arqueirons (53-55 rue Jules Barat)	94.62 Ko
09 - Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°356 appartenant à Mme et M GUINOT (16 allée des Places)	95.43 Ko
10 - Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°359 appartenant à Mr COURTIOL (18 allée des Places)	95.29 Ko
11 - Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BX n°266 appartenant à Mr JAY (70 allée des Places)	93.46 Ko
12 - Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BY n°411 appartenant à Mr CASTANDET (101 allée des Places)	96.1 Ko
13 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	142.88 Ko
14 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	140.64 Ko
15 - Convention de servitude de passage de canalisations sur la parcelle cadastrée section BR n°481 au profit de GRDF	102.49 Ko
16 - Convention de servitude de passage d’une canalisation souterraine électrique sur les parcelles cadastrées section BT n°218	100.62 Ko
17 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable sur la voie de connexion au sud A660	113.44 Ko
18 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	142.5 Ko

Conseil municipal du 20 septembre 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Evelyne DONZEAUD

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Rapport d'activités 2017 de la COBAS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Tarifs de la taxe de séjour
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 05 : Amélioration de la desserte du sud bassin – avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 06 : Avis sur le dossier de demande d'enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage de matériaux déposé par la Société ORENSANZ
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 08 : Acquisition par la ville d'une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l'alignement de sa propriété (53 allée de Bireboussaou)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 09 : Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur et Madame JOSE TOME MENDES pour l'alignement de leur propriété (21 rue Paul Bataille)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 10 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°234)
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) :

Plage 11 : Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°236)
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) :

Plage 12 : Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°238)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Aliénation de gré à gré d'un bien communal
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) :

Plage 14 : Élargissement du boulevard pierre dignac modification de l’acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts Castandet et acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la société aquitaine gestion transaction immobilière (parcelles be n° 215 et 216)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 15 : Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement d'une piste cyclable allée du Muguet
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Evelyne DONZEAUD – Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 16 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203 au profit de GRDF
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 17 : Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 20 septembre 2018	204.29 Ko
01 - Rapport d'activités 2017 de la COBAS	670.62 Ko
02 - Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau	643.66 Ko
03 - Tarifs de la taxe de séjour	1.12 Mo
04 - Amélioration de la desserte du sud bassin avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoi	719.66 Ko
05 - Avis sur le dossier de demande d'enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage de mat	713.93 Ko
06 - Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun)	664.02 Ko
07 - Acquisition par la ville d'une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l'alignement de sa propriété	631.82 Ko
08 - Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur et Madame JOSE TOME MENDES pour l'alignement	659.15 Ko
09 - Acquisition d'une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°234)	775.2 Ko
10 - Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac	785.96 Ko
11 - Acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l'élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°238)	778.29 Ko
12 - Aliénation de gré à gré d'un bien communal	619.53 Ko
13 - Élargissement du boulevard pierre dignac modification de l’acquisition d'une emprise de terrain aux consorts Castandet	995.86 Ko
14 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l'aménagement d'une piste cyclable allée du Muguet	726.38 Ko
15 - Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203 au profit de GRDF	687.53 Ko
16 - Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP	1.17 Mo

Conseil municipal du 19 juin 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2017 - Affectation du résultat 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Création d’une cuisine au multi-accueil « Les Clapotis » : demande de subvention
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CE n°358 et 359 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) :

Plage 08 : Convention entre la commune et la C.O.B.A.S. relative à l'aménagement d’une piste cyclable avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la commune et le Département relative à l'aménagement de l’avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny entre la rue Dejean-Castaing et l’impasse Verlaine
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BN n°185 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 11 : Pôle d’échange multimodal : conventions d'occupation avec SNCF réseau et SNCF mobilités et mise à disposition des terrains au bénéfice de la COBAS
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) :

Plage 13 : Acquisition par la Ville d’une emprise de parcelle appartenant à Monsieur et Madame GUINHUT – Alignement parcelle CI N°338 (109 rue du Maréchal Foch)
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) :

Plage 14 : Cession gracieuse et incorporation de la voirie de la Résidence « BREMONTIER » dans le domaine communal (allée Brémontier)
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Incorporation du Lotissement « Les Jardins de Campès » (Allée des Arbousiers)
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 16 : Compte de gestion 2017 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Compte de gestion 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Compte administratif 2017 de la ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 19 : Compte administratif 2017 du port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 21 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Port de la Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 22 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 23 : Budget Ville 2018 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2018
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

RESSOURCES HUMAINES

Plage 25 : Indemnité de conseil au Trésorier
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 26 : Recours aux agents contractuels et actualisation du tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG33
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

INTERCOMMUNALITÉ

Plage 27 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la COBAS relative à la reprise des contrats de gestion des piscines
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du mardi 19 juin 2018	267.81 Ko
01 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Rapport d'activité 2017	58.07 Ko
02 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Compte de gestion et compte administratif 2017 - Affectation du résultat 2017	104.45 Ko
03 Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé	93.91 Ko
04 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie: convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras	68.38 Ko
05 - Création d’une cuisine au multi-accueil « Les Clapotis » : demande de subvention	68.91 Ko
06 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CE n°358 et 359 au profit d'ENEDIS	61.71 Ko
07 - Convention entre la commune et la C.O.B.A.S. relative à l'aménagement d’une piste cyclable	66.75 Ko
08 - Convention entre la commune et le Département relative à l'aménagement de l’avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny	69.59 Ko
09 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BN n°185 au profit d'ENEDIS	60.87 Ko
10 - Pôle d’échange multimodal : conventions d'occupation avec SNCF réseau et SNCF mobilités et mise à disposition des terrains	66.1 Ko
11 - Adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI	55.72 Ko
12 - Acquisition par la Ville d’une emprise de parcelle appartenant à Monsieur et Madame GUINHUT	63.88 Ko
13 - Cession gracieuse et incorporation de la voirie de la Résidence « BREMONTIER » dans le domaine communal	65.47 Ko
14 - Incorporation du Lotissement « Les Jardins de Campès » (Allée des Arbousiers)	66.73 Ko
15 - Compte de gestion 2017 de la Ville	62.69 Ko
16 - Compte de gestion 2017 du port de la Hume	61.88 Ko
17 - Compte administratif 2017 de la ville	63.13 Ko
18 - Compte administratif 2017 du port de la Hume	61.28 Ko
19 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Ville	79.85 Ko
20 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 - Port de la Hume	78.47 Ko
21 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017	94.75 Ko
22 - Budget Ville 2018 – Décision modificative n°1	54.35 Ko
23 - Subventions 2018	57.1 Ko
24 - Indemnité de conseil au Trésorier	59.53 Ko
25 - Recours aux agents contractuels et actualisation du tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents	79.2 Ko
26 - Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique	132.13 Ko
27 - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la COBAS	105.85 Ko

Conseil municipal du 17 mai 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX – Intervenant(s) : Joël LE FLECHER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Projet éducatif de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 03 : Avis sur le projet de plan de prévention du risque naturel d’inondation par submersion marine du Bassin d’Arcachon
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 04 : Convention de délégation du droit de préemption urbain tripartite avec l’État, L'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Michèle BOURGOIN

Plage 05 : Convention opérationnelle tripartite d'action foncière et de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine, la Cobas et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 06 : Convention bipartite de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Xavier PARIS - Joël LE FLECHER

Plage 07 : Convention d’occupation du domaine public activité de randonnée en véhicules nautiques à moteur (VNM) - Prairie de La Hume
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Maxime KHÉLOUFI - Jérémy DUPOUY - Jacques CHAUVET - André MOUSTIÉ - Danièle DUBOURDIEU

Plage 08 : Convention entre la Ville et le Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon relative à l'aménagement de la troisième tranche de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Demandes d'aide financière au S.D.E.E.G. pour les travaux de la troisième tranche d'aménagement de la rue la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention entre la Ville et la Cobas relative à l'aménagement de la troisième tranche de la piste cyclable de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Adhésion à la formule « ECOBAT » du dispositif d'accompagnement à l'efficacité énergétique du Syndicat Départemental d'Énergie Électrique de la Gironde (S.D.E.E.G.)
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Mise à disposition d'un terrain au Siba pour la mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d'un bassin de régulation des eaux de pluies au sud de l'A660
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 13 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain (avenue de la Plage)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 14 : Cession par la Ville de la parcelle DI 55 au profit de la Société Hyper U – SA BEYNEL et fils
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant aux consorts SOULIER (17 allée du Fin)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

RESSOURCES HUMAINES

Plage 16 : Élections professionnelles 2018 : Maintien d’un comité technique et d’un CHSCT communs à la Ville et au CCAS, fixation du nombre de représentants titulaires et reconduction du paritarisme numérique et de fonctionnement
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Modification du poste de Psychologue pour le lieu accueil Enfants-Parents
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER‑SANDILLON

Plage 18 : Recours aux agents contractuels et tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

INTERCOMMUNALITÉ

Plage 19 : Contrôle de la COBAS : Présentation et débat sur le rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Bruno DUMONTEIL - Evelyne DONZEAUD - André MOUSTIÉ

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 17 mai 2018	282.79 Ko
01 - Projet éducatif de la Ville de Gujan-Mestras	111.15 Ko
02 - Avis sur le projet de plan de prévention du risque naturel d’inondation par submersion marine du Bassin d’Arcachon	105.43 Ko
03 - Convention de délégation du droit de préemption urbain tripartite avec l’État, L'Établissement Public Foncier de Nouvelle-A	139.2 Ko
04 - Convention opérationnelle tripartite d'action foncière et de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle	123.61 Ko
05 - Convention bipartite de développement entre L'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine et la Ville de Gujan-Mestr	166.55 Ko
06 - Convention d’occupation du domaine public activité de randonnée en véhicules nautiques à moteur (VNM) - Prairie de La Hume	170.33 Ko
07 - Convention entre la Ville et le Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon relative à l'aménagement de la troisième tran	107.13 Ko
08 - Demandes d'aide financière au S.D.E.E.G. pour les travaux de la troisième tranche d'aménagement de la rue la Barbotière	143.53 Ko
09 - Convention entre la Ville et la Cobas relative à l'aménagement de la troisième tranche de la piste cyclable de la rue de la	107.55 Ko
10 - Adhésion à la formule « ECOBAT » du dispositif d'accompagnement à l'efficacité énergétique du Syndicat Départemental d'Éner	138.08 Ko
11 - Mise à disposition d'un terrain au Siba pour la mise en œuvre de mesures de compensation liées à la création d'un bassin de	141.31 Ko
12 - Cession par la Ville d'une emprise de terrain (avenue de la Plage)	104.9 Ko
13 - Cession par la Ville de la parcelle DI 55 au profit de la Société Hyper U – SA BEYNEL et fils	114.8 Ko
14 - Acquisition par la Ville d'une emprise de parcelle appartenant aux consorts SOULIER (17 allée du Fin)	121.14 Ko
15 - Élections professionnelles 2018 Maintien d’un comité technique et d’un CHSCT communs à la Ville et au CCAS fixation du nom	151.25 Ko
16 - Modification du poste de Psychologue pour le lieu accueil Enfants-Parents	110.07 Ko
17 - Recours aux agents contractuels et tableau des effectifs pour la création d’emplois non permanents	191.26 Ko
18 - Contrôle de la COBAS Présentation et débat sur le rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes N	110 Ko

Conseil municipal du 26 mars 2018

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation de service public à la COBAS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire” et bulletin d’adhésion au service “ Aides financières d’action sociale” (AFAS)
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection
Rapporteur : Bernard COLLINET Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME, Joël LE FLECHER

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 07 : Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER, Jacques CHAUVET, Sylviane STOME, Christiane SIRET, André MOUSTIÉ, Xavier PARIS, Alain POLI, Tony LOURENÇO

Plage 08 : Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle de spectacle
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°6)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°24)
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle bd n°25)
Rapporteur : Tony LOURENÇO Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°3)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°99)
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°108)
Rapporteur : Chantal DABE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle be n°7)
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : convention de mise en œuvre de mesures compensatoires
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, André CASTANDET, Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 18 : Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Elisabeth REZER-SANDILLON, Alain POLI

Plage 20 : Alignement de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Joël LE FLECHER

Plage 21 : Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

FINANCES

Plage 24 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 25 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

RESSOURCES HUMAINES

Plage 27 : Poursuite de la mise en place du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX, Sylviane STOME

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Convention de partenariat 2018/2023 entre la Ville de Gujan-Mestras et l’EPIC Office de Tourisme	134.17 Ko
02 - Piscine - création d’un tarif au bénéfice des Comités d’Entreprises	124.45 Ko
03 - Piscine - résiliation de la convention de gestion et autorisation de transfert par avenant du contrat délégation de service	262.06 Ko
04 - Avenant à la convention d’accès à l’espace sécurisé “ Mon compte partenaire”	97.13 Ko
05 - Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d’un système de Vidéoprotection	109.92 Ko
06 - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle de spectacle	254.24 Ko
07 - Élection de la CAO ad hoc pour le jury du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une salle de spectacle	130.03 Ko
08 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Sylvie GALAN	116.26 Ko
09 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Honoré BORASO	119.02 Ko
10 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Annie DAUBIN	119.29 Ko
11 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant aux consorts CASTANDET	113 Ko
12 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Madame Christiane DAISSON	115.56 Ko
13 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Sylvain DUSSART	116.2 Ko
14 - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à la Sci les Schorres	114.87 Ko
15 - Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de la Hume	288.81 Ko
16 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud :convention de mise en œuvre de mesures compensatoires	108.79 Ko
17 - Amélioration de la desserte du Bassin d’Arcachon Sud : autorisation de défrichement	103.29 Ko
18 - Création d’un bassin de rétention des eaux de pluie au Sud de l’A660	117.74 Ko
19 - Alignement de l’opération « Reflet Bassin »	99.75 Ko
20 - Cession à titre gracieux d’une partie des espaces verts de l’opération « Reflet Bassin »	110.78 Ko
21 - Constitution d’une servitude sur le domaine public au profit de l’opération « Reflet Bassin » cours de verdun	116.9 Ko
22 - Convention de mise à disposition sur la parcelle cadastrée section CM N°21 au profit d'ENEDIS	99.85 Ko
23 - Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2018	83.91 Ko
24 - Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	105.9 Ko
25 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances Admises en non valeur sur l’exercice 2005	116.76 Ko
26 - Poursuite de la mise en place du RIFSEEP	159.47 Ko
27 - Tableau des effectifs	106.33 Ko
Procès verbal du conseil municipal du lundi 26 mars 2018	1.17 Mo