Les conseils municipaux | Gujan Mestras

Le prochain conseil

Vendredi 10 novembre 2017

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Ordre du jour à venir

Conseil municipal du 10 Octobre 2017

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Plage 02 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales
Plage 03 : Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Plage 04 : Lieux d’implantation des tables de ping-pong extérieures
Plage 05 : Rapport d'activités 2016 de la COBAS
Plage 06 : Rapport 2016 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Plage 07 : Rapport d'activités 2016 du SIBA
Plage 08 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2016 du SIBA
Plage 09 : Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras
Plage 10 : Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse- Employeur
Plage 11 : Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés allée Lespurgères Gironde Habit
Plage 12 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras – Ré
Plage 13 : Cession par la ville de la parcelle DK n° 14 au profit de Monsieur LAGENEBRE (allée le Nôtre)
Plage 14 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DD n°73 au profit d’Enedis
Plage 15 : Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
Plage 16 : Prise en charge des études des projets d'enfouissement des réseaux électriques avenue de la Plage, allée des Places,
Plage 17 : Ajustement du montant des travaux d’enfouissement des réseaux aériens du Boulevard Pierre Dignac
Plage 18 : Convention d'occupation domaniale pour des passerelles de télérelevé des compteurs d'eau
Plage 19 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS
Plage 20 : Poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP

Liste des plages audio :

INFORMATION DU MAIRE

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plage 02 : Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 03 : Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Lieux d’implantation des tables de ping-pong extérieures
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) :

Plage 05 : Rapport d'activités 2016 de la COBAS
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 06 : Rapport 2016 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) :

Plage 07 : Rapport d'activités 2016 du SIBA
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 08 : Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2016 du SIBA
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

Plage 09 : Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) :

Plage 10 : Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse- Employeur
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 11 : Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés allée Lespurgères Gironde Habitat
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) :

Plage 12 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras – Révision contractuelle des tarifs
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 13 : Cession par la ville de la parcelle DK n° 14 au profit de Monsieur LAGENEBRE (allée le Nôtre)
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET - Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DD n°73 au profit d’Enedis
Rapporteur : Alain POLI - Intervenant(s) :

Plage 15 : Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) :

Plage 16 : Prise en charge des études des projets d'enfouissement des réseaux électriques avenue de la Plage, allée des Places, rue Edmond Daubric et avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny et demandes d'aide financière
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) :

Plage 17 : Ajustement du montant des travaux d’enfouissement des réseaux aériens du Boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) :

Plage 18 : Convention d'occupation domaniale pour des passerelles de télérelevé des compteurs d'eau
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

FINANCES

Plage 19 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

RESSOURCES HUMAINES

Plage 20 : Poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL- Intervenant(s) :

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 10 Octobre 2017	135.74 Ko
01 - Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des différentes commissions municipales.pdf	105.7 Ko
02 - Dénomination des ronds-points de Gujan-Mestras.pdf	96.63 Ko
03 - Lieux d’implantation des tables de ping-pong extérieures.pdf	88.49 Ko
04 - Rapport d'activités 2016 de la COBAS.pdf	106.02 Ko
05 - Rapport 2016 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau.pdf	98.01 Ko
06 - Rapport d'activités 2016 du SIBA.pdf	98.07 Ko
07 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2016 du SIBA.pdf	95.37 Ko
08 - Désignation des représentants de la Ville siégeant au conseil portuaire de Gujan-Mestras.pdf	89.72 Ko
09 - Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse- Employeur.pdf	120.48 Ko
10 - Participation à la surcharge foncière pour le programme de logements locatifs aidés allée Lespurgères Gironde Habitat.pdf	98.71 Ko
11 - Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la piscine de Gujan-Mestras – Révision	100.69 Ko
12 - Cession par la ville de la parcelle DK n° 14 au profit de Monsieur LAGENEBRE (allée le Nôtre).pdf	100.19 Ko
13 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DD n°73 au profit d’Enedis.pdf	91.84 Ko
14 - Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).pdf	158.18 Ko
15 - Prise en charge des études des projets d'enfouissement des réseaux électriques avenue de la Plage, allée des Places, rue Ed	113.94 Ko
16 - Ajustement du montant des travaux d’enfouissement des réseaux aériens du Boulevard Pierre Dignac.pdf	121.58 Ko
17 - Convention d'occupation domaniale pour des passerelles de télérelevé des compteurs d'eau.pdf	111.49 Ko
18 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le CCAS.pdf	101.12 Ko
19 - Poursuite de la mise en oeuvre du RIFSEEP.pdf	240.79 Ko

Conseil municipal du 23 juin 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Évelyne DONZEAUD - Sylviane STOME - Jacques CHAUVET - Isabelle MASSART

Administration Générale

Plage 02 : Délégation de service public de type affermage pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma municipal Gérard Philipe - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation de signer le contrat de délégation de service public - Décision sur la prise en charge par la Ville des dépenses issues des contraintes de services publics
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie- convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Convention de gestion du grand lac de la Magdeleine
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Convention entre le département de la Gironde et la commune de Gujan-Mestras : adhésion de la médiathèque municipale au réseau partenaire « Biblio.Gironde »
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Portail internet des médiathèques – Mutualisation mise à disposition par la COBAS
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d'activité 2016
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Tony LOURENÇO

Plage 08 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2016 – Affectation du résultat 2016
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la Ville

Plage 09 : Révision du PLU : correction du projet et organisation d'une phase complémentaire de concertation
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - David DELIGEY - Isabelle MASSART

Plage 10 : Convention d’occupation du domaine public « Port miniature du lac de la Magdeleine »
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Bail à construction au profit de Madame et Monsieur PAUZIÉS - Labyrinthe World
Rapporteur : -Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jacques CHAUVET - Joël LE FLECHER - Sylviane STOME - Tony LOURENÇO

Plage 12 : Acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la SCI J2M pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition d’emprises nécessaires à l’aménagement des échangeurs de l’A660 à la Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 14 : Approbation du rapport de la Commisison Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la COBAS relative au transfert des Zones d’Activités Economiques
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales - Convention de gestion de l’entretien des zones d’activités économiques par la commune de Gujan-Mestras
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – Travaux d’enfouissement des réseaux au droit du pôle d’échange multimodal de la gare de Gujan-Mestras
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BN°1 et 185 au profit d’ENEDIS
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Edmond Daubric (entre la rue du Maréchal Joffre et la rue des Pinsons
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 19 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications rue Edmond Daubric et demande d’aide financière au titre de l’article 8
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Budget du port de La Hume 2017 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Subventions 2017
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Choix du régime de budgétisation des provisions
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME

Ressources Humaines

Plage 25 : Demande de subvention pour la réalisation du document unique
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 26 : Mutualisation du service de médecine préventive - Renouvellement de la convention signée avec la COBAS
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 28 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Délégation de service public de type affermage pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma municipal...	146.29 Ko
02 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie- convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras	105.71 Ko
03 - Convention de gestion du grand lac de la Magdeleine	96.5 Ko
04 - Convention entre le département de la Gironde et la commune de Gujan-Mestras...	99.13 Ko
05 - Portail internet des médiathèques – Mutualisation mise à disposition par la COBAS	119.31 Ko
06 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d'activité 2016	89.95 Ko
07 - EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2016 – Affectation du résultat 2016	156.47 Ko
08 - Révision du PLU : correction du projet et organisation d'une phase complémentaire de concertation	84.05 Ko
09 - Convention d’occupation du domaine public « Port miniature du lac de la Magdeleine »	101.53 Ko
10 - Bail à construction au profit de Madame et Monsieur PAUZIÉS - Labyrinthe World	136.13 Ko
11 - Acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la SCI J2M pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac	164.18 Ko
12 - Acquisition d’emprises nécessaires à l’aménagement des échangeurs de l’A660 à la Hume	134.57 Ko
13 - Approbation du rapport de la Commisison Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la COBAS relative au...	151.76 Ko
14 - Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales - Convention de gestion de l’entretien...	121.17 Ko
15 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – Travaux d’enfouissement des réseaux au...	107.43 Ko
16 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BN°1 et 185 au profit d’ENEDIS	95.42 Ko
17 - Convention entre la Ville et Orange relative à l’enfouissement du réseau de communications électroniques rue Edmond Daubric	97.8 Ko
18 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour l’effacement des réseaux électriques et de télécommunications	120.34 Ko
19 - Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1	85.48 Ko
20 - Budget du port de La Hume 2017 – Décision modificative n°1	79.15 Ko
21 - Subventions 2017	81.78 Ko
22 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes	118.41 Ko
23 - Choix du régime de budgétisation des provisions	137.36 Ko
24 - Demande de subvention pour la réalisation du document unique	116.56 Ko
25 - Mutualisation du service de médecine préventive - Renouvellement de la convention signée avec la COBAS	98.05 Ko
26 - Augmentation de la participation employeur au contrat labellisé prévoyance maintien de salaire	110.33 Ko
27 - Tableau des effectifs	96.91 Ko
Procés verbal du Conseil Municipal du 23 Juin 2017	196.95 Ko

Conseil municipal du 14 avril 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Charte d'utilisation des jeux vidéo de la médiathèque municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) :

Plage 03 : Demande de subvention de l’État au titre de la première fraction du concours particulier dans le cadre du réaménagement de la Médiathèque Municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER

Plage 04 : Conventions dans le cadre de la conservation partagée des périodiques de la Médiathèque Municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - François-Xavier RAHIER

Plage 05 : Convention d'accès et contrat de service « mon compte partenaire » avec la CAF de la Gironde
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

Plage 06 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention d'occupation du domaine public paddles Plage de La Hume
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Politique de la Ville

Plage 09 : Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras du terrain de football en gazon synthétique du complexe sportif Chante-Cigale
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

Plage 10 : Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras de l'école primaire Jules Ferry
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 11 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Madame Marie-Rose BEZIAN (allée Feydeau/rue Labiche)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 12 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Monsieur Arlindo GALVAO (allée Feydeau/rue Labiche)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 13 : Convention de servitude sur les parcelles cadastrées section DK n°271, 324, 331et 322 au profit de Gaz Réseaux Distribution France
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) :

Plage 14 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux de télécommunications du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) :

Plage 15 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section CM n°21 au profit d'Enedis
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) :

Plage 16 : Convention entre la Cobas et la Ville relative à l'aménagement de la seconde tranche de la piste cyclable de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Mireille MAZURIER- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Conventions avec le Département de la Gironde et la Cobas relatives aux travaux d'aménagement du giratoire du Bassin des Loisirs sur la R.D. 652
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 18 : Demande d'aide financière au SDEEG pour les travaux de la seconde tranche d'aménagement de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Finances

Plage 19 : Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Exercice 2016 – Budget Principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 20 : Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - Exercice 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

Plage 21 : Compte administratif 2016 - Budget Principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 22 : Compte administratif 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 23 : Affectation du résultat 2016 – Budget principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER, Marie-Hélène DES ESGAULX, Xavier PARIS

Plage 24 : Affectation du résultat 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 25 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2017
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 26 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 27 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015 et 2016
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 28 : Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes sur l'exercice 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Ressources Humaines

Plage 29 : Indemnités de fonctions des élus
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Bruno DUMONTEIL

Plage 30 : Plan Prévisionnel d'Accès à l'Emploi titulaire : dispositif élargi
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 31 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Charte d'utilisation des jeux vidéo de la médiathèque municipale	89.02 Ko
02 - Demande de subvention de l’État au titre de la première fraction du concours particulier dans le cadre du réaménagement de	89.39 Ko
03 - Conventions dans le cadre de la conservation partagée des périodiques de la Médiathèque Municipale	109.38 Ko
04 - Convention d'accès et contrat de service « mon compte partenaire » avec la CAF de la Gironde	102.88 Ko
05 - Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de La Hume	232.96 Ko
06 - Convention d'occupation du domaine public paddles Plage de La Hume	107.16 Ko
07 - Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages	102.8 Ko
08 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras du terrain de football en gazon synthétique du compl	129.25 Ko
09 - Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras de l'école primaire Jules Ferry	120.38 Ko
10 - Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Madame Marie-Rose BEZIAN (allée Feydeau/rue Labiche)	109.62 Ko
11 - Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Monsieur Arlindo GALVAO (allée Feydeau/rue Labiche)	117.11 Ko
12 - Convention de servitude sur les parcelles cadastrées section DK n°271, 324, 331et 322 au profit de Gaz Réseaux Distribution	95.48 Ko
13 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux de télécommunic	107.98 Ko
14 - Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section CM n°21 au profit d'Enedis	98 Ko
15 - Convention entre la Cobas et la Ville relative à l'aménagement de la seconde tranche de la piste cyclable de la rue de la B	104.76 Ko
16 - Conventions avec le Département de la Gironde et la Cobas relatives aux travaux d'aménagement du giratoire du Bassin des Lo	110.98 Ko
17 - Demande d'aide financière au SDEEG pour les travaux de la seconde tranche d'aménagement de la rue de la Barbotière	97.89 Ko
18 - Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Exercice 2016 – Budget Principal de la Ville (10200)	109.5 Ko
19 - Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - Exercice 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)	108.11 Ko
20 - Compte administratif 2016 - Budget Principal de la Ville (10200)	97.31 Ko
21 - Compte administratif 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)	92.56 Ko
22 - Affectation du résultat 2016 – Budget principal de la Ville (10200)	134.66 Ko
23 - Affectation du résultat 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)	130.68 Ko
24 - Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2017	85.38 Ko
25 - Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	113.85 Ko
26 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015 et 2016	126.62 Ko
27 - Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes sur l'exercice 2015	114.4 Ko
28 - Indemnités de fonctions des élus	87.6 Ko
29 - Plan Prévisionnel d'Accès à l'Emploi titulaire : dispositif élargi	153.34 Ko
30 - Tableau des effectifs	105.03 Ko
Compte rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 14 avril	190.27 Ko

Conseil municipal du 10 février 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART - Elisabeth REZER-SANDILLON

Administration Générale

Plage 02 : Démission d'un Adjoint au Maire - Définition du rang du nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Election d'un nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 05 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation du marché de fourniture de repas en liaison froide 2017-2019
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME - Evelyne DONZEAUD

Plage 06 : Convention de partenariat entre la Ville de Gujan Mestras et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde « Point relais CAF »
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Michèle BOURGOIN

Politique de la ville

Plage 07 : Cession gracieuse et incorporation de la raquette de retournement de la résidence "COSTE" dans le domaine communal (chemin de Mestrasseau)
Rapporteur : Chantel DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la Ville et la COBAS relative à la collecte et traitement des déchets municipaux pour 2017
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la Ville et ORANGE relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques du boulevard Pierre Dignac (entre la rue Pierre Daney et la rue du Maréchal Joffre)
Rapporteur : David DELIGEY- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Aménagement du carrefour rues Edmond Daubric / Jules Barat Gironde Habitat / Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Aménagement du Pôle Intermodal de la gare de Gujan : mise à disposition de parcelles au profit de la COBAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Institution et fonctionnement des conseils de quartiers de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Isabelle MASSART - Jacques CHAUVET - Elisabeth REZER-SANDILLON - Sylviane STOME - Annie DUROUX - Maxime KHELOUFI

Plage 13 : Question orale
Intervenant(s) : Sylviane STOME - Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER-SANDILLON

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Démission d'un Adjoint au Maire - Définition du rang du nouvel Adjoint au Maire	122.23 Ko
02 - Election d'un nouvel Adjoint au Maire	102.07 Ko
03 - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse	101.31 Ko
04 - Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation du marché de fourniture	103.88 Ko
05 - Convention de partenariat entre la Ville de Gujan Mestras et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde « Point relai	131.95 Ko
06 - Cession gracieuse et incorporation de la raquette de retournement de la résidence COSTE dans le domaine communal chemin de	102.71 Ko
07 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à la collecte et traitement des déchets municipaux pour 2017	89.65 Ko
08 - Convention entre la Ville et ORANGE relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques du boulevard Pierr	95.99 Ko
09 - Aménagement du carrefour rues Edmond Daubric Jules Barat Gironde Habitat Ville de Gujan-Mestras	118.01 Ko
10 - Aménagement du Pôle Intermodal de la gare de Gujan mise à disposition de parcelles au profit de la COBAS	95.57 Ko
11 - Institution et fonctionnement des conseils de quartiers de Gujan-Mestras	136.65 Ko
Procès verbal du conseil municipal du vendredi 10 février	138.61 Ko

Conseil municipal du 8 décembre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2017 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 05 : Travaux de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – Adoption du projet – Demande de subventions
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Modification de l'Article 35 du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Aire d'accueil des gens du voyage : transfert de compétence à la COBAS
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Rapport des délégataires de service public 2015 – Information
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Casino du lac de la Magdeleine – affectation du compte n°471
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la ville

Plage 10 : Révision du Plan Local d'Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – David DELIGEY

Plage 11 : Convention d'occupation du domaine public – Buvette de la plage de la Hume
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition de parcelle cadastrée section DL n°81 appartenant à Monsieur Jean-Michel BONNAUDIN
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition de la parcelle cadastrée section DL n°79 appartenant à Monsieur André LASSOU
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement « Le Parc de la Pelouse » dans le domaine privé communal
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Point de situation à l'issue de la première année de mise en œuvre de l'Ad'ap
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux d'éclairage public du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Demandes d'aide financière au SDEEG pour les travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux électriques boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Adhésion au groupement de commande du SDEEG pour "L'achat d'énergies, de travaux, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Convention d'occupation domaniale de répéteurs sur les supports d'éclairage public et bâtiments communaux pour le télérelevé des compteurs d'eau
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Élisabeth REZER-SANDILLON – Isabelle DÉRAVIN

Finances

Plage 20 : Subventions 2017 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Subventions 2017 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Subventions 2017 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Subventions 2017 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2017 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 25 : Subventions 2017 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Subventions 2017 en faveur des autres associations
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2017
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Budget primitif de la Ville pour l'exercice 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 29 : Budget primitif du Port de la Hume pour l'exercice 2017
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 30 : Mise en place du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Recensement de la population	55.1 Ko
02 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2017 (dans le cadre de la loi MACRON)	62.94 Ko
03 - Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2017	90.06 Ko
04 - Travaux de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – Adoption du projet – Demande de	70.54 Ko
05 - Modification de l'Article 35 du règlement intérieur du Conseil Municipal	110.09 Ko
06 - Aire d'accueil des gens du voyage : transfert de compétence à la COBAS	82 Ko
07 - Rapport des délégataires de service public 2015 – Information	71.82 Ko
08 - Casino du lac de la Magdeleine – affectation du compte n°471	72.13 Ko
09 - Révision du Plan Local d'Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet	287.29 Ko
10 - Convention d'occupation du domaine public – Buvette de la plage de la Hume	64.82 Ko
11 - Acquisition de parcelle cadastrée section DL n°81 appartenant à Monsieur Jean-Michel BONNAUDIN	61.1 Ko
12 - Acquisition de la parcelle cadastrée section DL n°79 appartenant à Monsieur André LASSOU	62.12 Ko
13 - Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement « Le Parc de la Pelouse » dans le domaine privé communal	62.28 Ko
14 - Point de situation à l'issue de la première année de mise en œuvre de l'Ad'ap	62.79 Ko
15 - Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux d'éclairage pu	66.88 Ko
16 - Demandes d'aide financière au SDEEG pour les travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux électriques boulevar	72.69 Ko
17 - Adhésion au groupement de commande du SDEEG pour "L'achat d'énergies, de travaux, de fournitures et de services en matière	98.62 Ko
18 - Convention d'occupation domaniale de répéteurs sur les supports d'éclairage public et bâtiments communaux pour le télérelev	79.5 Ko
19 - Subventions 2017 en faveur des associations à caractère social	63.9 Ko
20 - Subventions 2017 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	59.88 Ko
21 - Subventions 2017 en faveur des associations scolaires	66.6 Ko
22 - Subventions 2017 en faveur des associations sportives	88.9 Ko
23 - Subventions 2017 en faveur des associations culturelles	82.51 Ko
24 - Subventions 2017 en faveur des associations de loisirs	61.25 Ko
25 - Subventions 2017 en faveur des autres associations	64.29 Ko
26 - Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2017	58.97 Ko
27 - Budget primitif de la Ville pour l'exercice 2017	57.85 Ko
28 - Budget primitif du Port de la Hume pour l'exercice 2017	55.88 Ko
29 - Mise en place du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel	209.87 Ko
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 8 décembre 2016	298.45 Ko

Conseil municipal du 15 novembre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Évelyne DONZEAUD

Administration Générale

Plage 2 : Rapport d'activités 2015 du SIBA
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 3 : Rapport annuel 2015 du SIBA sur le prix et la qualité du service de l'assainissement
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 4 : Exploitation du Camping Municipal de Verdalle par l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 5 : Délégation de Service Public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un Cinéma municipal
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 6 : Transfert provisoire du lieu de célébration des Mariages
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 7 : Loi NOTRE : Demande de dérogation au principe de transfert des Offices de Tourisme aux intercommunalités
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 8 : Convention d'occupation du domaine public - Circuit de voiture de format réduit place de la Claire
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Monique POISSON

Plage 9 : Avenant au contrat de délégation de service public du casino de Gujan-Mestras Modification de l'article 4 du contrat de délégation de service public portant sur la durée
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME - Joël LE FLECHER

Plage 10 : Convention d'occupation temporaire des parcelles cadastrées section BN n° 1 et n°405 dans le cadre des travaux de création d'un passage souterrain à la gare de Gujan
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DR n°215 au profit d'Enedis
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Mise à disposition à la Cobas des terrains d'assiette des travaux de réhabilitation et création des installations sportives du Lycée de la Mer
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Avenant n°2 de prolongation à la concession d'aménagement de la zone d'activités économiques "Actipôle" de Gujan-Mestras
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Xavier PARIS

RESSOURCES HUMAINES

Plage 14 : Plan prévisionnel d’accès à l'emploi titulaire : dispositif élargi
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Égalité Hommes Femmes – Rapport annuel de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth REZER-SANDILLON - Sylviane STOME Isabelle DERAVIN

FINANCES

Plage 17 : Budget Ville 2016 - Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Subventions 2016
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non valeur sur les exercices 2014 et 2015
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Budget Ville - Durées d'amortissement
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Autonomie financière du budget du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2017 Ville - Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01 - Rapport d'activités 2015 du SIBA	65.83 Ko
02 - Rapport annuel 2015 du SIBA sur le prix et la qualité du service de l'assainissement	65.86 Ko
03 - Exploitation du Camping Municipal de Verdalle par l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras	115.37 Ko
04 - Délégation de Service Public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un Cinéma municipal	186.87 Ko
05 - Transfert provisoire du lieu de célébration des Mariages	64.58 Ko
06 - Loi NOTRE : Demande de dérogation au principe de transfert des Offices de Tourisme aux intercommunalités	79.01 Ko
07 - Convention d'occupation du domaine public - Circuit de voiture de format réduit place de la Claire	68.11 Ko
08 - Avenant au contrat de délégation de service public du casino de Gujan-Mestras Modification de l'article 4 du contrat de dél	174.14 Ko
09 - Convention d'occupation temporaire des parcelles cadastrées section BN n° 1 et n°405 dans le cadre des travaux de création	65.36 Ko
10 - Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DR n°215 au profit d'Enedis	64.2 Ko
11 - Mise à disposition à la Cobas des terrains d'assiette des travaux de réhabilitation et création des installations sportives	71.01 Ko
12 - Avenant n°2 de prolongation à la concession d'aménagement de la zone d'activités économiques "Actipôle" de Gujan-Mestras	103.88 Ko
13 - Plan prévisionnel d’accès à l'emploi titulaire : dispositif élargi	94.88 Ko
14 - Tableau des effectifs	72.42 Ko
15 - Égalité Hommes Femmes – Rapport annuel de la Ville de Gujan-Mestras	124.08 Ko
16 - Budget Ville 2016 - Décision modificative n°2	59.01 Ko
17 - Subventions 2016	57.57 Ko
18 - Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non valeur sur les exercices 2014 et 2015	76.85 Ko
19 - Budget Ville - Durées d'amortissement	152.94 Ko
20 - Autonomie financière du budget du Port de La Hume	74.01 Ko
21 - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 2017 Ville - Port de La Hume	61.01 Ko
Rapport sur les orientations budgétaires 2017 Ville - Port de La Hume	71.61 Ko
Procès verbal du conseil municipal du mardi 15 novembre 2016	249.8 Ko

Conseil municipal du 24 octobre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales

Intervenant : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Port de la Hume : Approbation du projet de convention de transfert
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Port de la Hume : Désignation de membres pour siéger à la commission locale d’évaluation des charges et ressources transférées (CLECRT)
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Gestion des Ports Départementaux

Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Jacques CHAUVET – Joël LE FLECHER – Ludovic DUCOURAU – Isabelle DÉRAVIN – Marie-Hélène DES ESGAULX – Jacques CHAUVET

Politique de la Ville

Plage 05 : Contrat de mixité sociale de la commune de Gujan-Mestras

Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
01. Port de la Hume approbation du projet de convention de transfert	62.68 Ko
02. Port de La Hume désignation de membres pour siéger à la commission d'évaluation des charges et ressources transférées CLERCT	58.65 Ko
03. Gestion des ports départementaux	67.72 Ko
04. Contrat de mixité de la commune de Gujan-Mestras	61.18 Ko
Procès verbal du conseil municipal du lundi 24 octobre 2016	117.77 Ko

Conseil municipal du 14 septembre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Évelyne DONZEAUD

Administration Générale

Plage 02 : Rapport d’activités 2015 de la COBAS
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 03 : Rapport 2015 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 04 : Demande de classement de Gujan-Mestras en station de tourisme : Absence d’infraction aux règles sanitaires du fait de la commune
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2016 - Convention avec la Ville de Biganos
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la Ville

Plage 06 : Acquisition d’une emprise de parcelle appartenant à Madame Dessarps pour l’aménagement d’un rond-point à l’intersection route des lacs/route de l’aérodrome
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention avec le Département de la Gironde dans le cadre des travaux d’aménagement du giratoire de Villemarie sur la RD652
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 08 : Dénomination de voies
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DM n°28 au profit de TIGF
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitude sur les parcelles cadastrées section DK n° 271, 324, 331 et 322 au profit de ENEDIS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BB N°1 appartenant à Madame Bouquet-Daney et à Monsieur Daney
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition d’une parcelle appartenant à la SCI LA MAGRETTE - Création d’un cheminement piéton et cyclable reliant la Ville de la Teste de Buch à la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 13 : Cession par la Ville des parcelles cadastrées section BM N°556 et 557 rue Paul Bataille au profit de Monsieur Pierre Mirgalet
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Cession à la COBAS de parcelles appartenant à la Ville – Exploitation du service public de l’eau
Rapporteur : Sylvie BANSART - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 15 : Mise à disposition des parcelles section DL N°74, 75, 76 et 77 au profit de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud (COBAS) - Réalisation d’un terrain synthétique de football à Chante-Cigale
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - André MOUSTIÉ - Élisabeth REZER-SANDILLON

Finances

Plage 16 : Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes sur exercices 2003, 2011 et 2012
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Budget Ville 2016 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 18 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Rapport d'activités 2015 de la Cobas	64.26 Ko
Rapport 2015 de la Cobas sur le prix et la qualité du service public de l'eau	59.48 Ko
Demande de classement de Gujan Maestras en station de Tourisme	57.92 Ko
Renforcement dispositif saisonnier de gendarmerie 2016- Convention avec la ville de Biganos	59.86 Ko
Acquisition d'un emprise de parcelle appartenant à Mme Dessarps	72.54 Ko
Convention avec le département de la gironde- travaux du giratoire de villemarie	69.29 Ko
Denomination de voies	56.08 Ko
Convention de servitude sur la parcelle cadastreesection dm ndeg28 au profit de Tigf	67.68 Ko
Convention de servitude sur des parcelles cadastrees au profit de Enedis	59.05 Ko
Acquisition par la ville de la parcelle cadastree section bb ndeg1 appartenant à Mme Bouquet	63.96 Ko
Acquisition d'un parcelle appartenant à la SCI la magrette	72.24 Ko
cession par la ville des parcelles cadastrees section bm ndeg556	61.97 Ko
cession à la Cobas de parcelles appartenant à la ville- exploitation du service public de l'eau	78.96 Ko
Mise à disposition des parcelles section dl ndeg74-75-76- et 77 au profit de la cobas	65.83 Ko
Pertes sur créances irrecouvrables- Créances éteintes sur exercie 2003-2011 et 2012	76.44 Ko
Budget ville 2016- Décision modificative ndeg1	54.18 Ko
Tableau des effectifs 2	64.34 Ko
Compte rendu de la séance du conseil municipal du mercredi 14 septembre	89.61 Ko

Conseil municipal du 20 juin 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Sylviane STOME
Administration Générale

Plage 02 : Création d’un nouveau marché communal hebdomadaire le samedi matin
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Joël LE FLECHER – Xavier PARIS

Plage 03 : Demande de classement en station de tourisme
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO - Isabelle DÉRAVIN

Plage 04 : Demande de subvention pour l’équipement numérique de l’école primaire Jules Ferry
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la Ville

Plage 05 : Avis de la commune sur le projet de programme local de l’habitat 2016-2021
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Conventions de mise à disposition, au profit d’Enedis (nouvelle dénomination d’Erdf), dans le cadre de travaux de restructuration du réseau HTA SECARY
Rapporteur : Patrick MALVËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Finances

Plage 07 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2009, 2011, 2013 et 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes sur exercice 2013, 2014 et 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Budget du port de La Hume 2016 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Xavier PARIS

Plage 10 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 11 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Création d'un nouveau marché communal hebdomadaire la samedi matin	72.62 Ko
Demande de classement en station de tourisme	68.87 Ko
Subvention pour l'équipement numérique de l'école primaire Jules Ferry	68.65 Ko
Avis de la commune sur le projet de programme local de l'habitat 2016-2021	90.38 Ko
Convention de mise à disposition au profit d'enedis	71.49 Ko
Pertes sur créances irrecouvrables- Créances admises en non valeur sur les exercices 2009-2011-2013 et 2015	73.04 Ko
Pertes sur créances irrecouvrables- créances éteintes sur exercice 2013-2014 et 2015	89.4 Ko
Budget du port de la hume 2016- decision modificative n°1	50.74 Ko
Avis sur l'ouverture d'une ligne de trésorerie par le centre communal d'action sociale	64.14 Ko
Tableau des effectifs	50.9 Ko
Proces verbal du conseil municipal du lundi 20 juin 2016	148.62 Ko

Conseil municipal du 20 mai 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie – convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras.
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Michèle BOURGOIN – Evelyne DONZEAUD

Plage 03 : Acquisition de deux motocycles pour la police municipale
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d’activité 2015
Rapporteur : Tony LOURENCO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2015 Affectation du résultat 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Logement locatif social : système d’enregistrement des demandes de logement locatif social dans le département de la gironde « dossier unique »
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Michèle BOURGOIN

Politique de la Ville

Plage 07 : Complexe hôtelier : résiliation partielle anticipée du bail à construction Bâton Rouge et cession au bénéfice de Monsieur Compagnon
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Joël LE FLECHER

Plage 08 : Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux d’éclairage public rue de la barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Demandes d’aide financière au SDEEG pour les travaux de la 1ère tranche d’aménagement de la rue de la Barbotière
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Cautionnement pour bail portant location de Gré a Gré du droit de chasse en forêt domaniale entre l’ACCA de Gujan-Mestras et l’ONF
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUINIER – Sylviane STOME – Isabelle DERAVIN - David DELIGEY

Liste des documents :

Fichier attaché	Taille
Renforcement du dispositif saisonnier-convention avec le lycée de la mer de gujan mestras	110.3 Ko
Acquisition de deux momtocycles pour la police municipale	99.13 Ko
Epic office de tourisme de Gujan Mestras- rapport d'activité 2015	97.18 Ko
Epic office de tourisme de Gujan Mestras- compte de gestion et compte administratif 2015 affectation du résultat 2015	162.2 Ko
Logement locatif social système d'enregistrement des demandes de logement locatif social dans le département de la gironde	148.14 Ko
Complexe hotelier rsiliation partielle anticipée du bail à construction baton rouge et cession au benefice de monsieur compagnon	145.02 Ko
Convention de delegation temproraire de maitrise d'ouvrage au sdeeg pour les travaux d'effacement des réseaux d'éclairage public	116.25 Ko
Demande d'aide financière au sdeeg pour les travaux de la 1ère tranche d'aménagement de la rue de la barbotière	124.58 Ko
Cautionnement pour le bail portant location de gré à gré du droit de chasse en fôret domaniale ente l'acca de Gujan mestras	131.55 Ko
Proces verbal du conseil municipal du vendredi 20 mai 2016	159.6 Ko