Les conseils municipaux

Liste des documents :

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  Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 16 décembre 2020	470.18 Ko
  01 - Budget de l'EPIC Gujan-Mestras Développement Budget Primitif 2021	257.21 Ko
  02 - EPIC Gujan-Mestras Développement demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme de Gujan-Mestras	188.84 Ko
  03 - Rapport des délégataires de service public 2019 – Information	187.73 Ko
  04 - Validation de la zone de préemption en faveur des espaces naturels	203.99 Ko
  05 - Acquisition d’un terrain avenue de Césarée prolongée destiné à la création	190.09 Ko
  06 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice	254.52 Ko
  07 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice	249.34 Ko
  08 - Création d’opérations pour compte de tiers – Budget Principal de la Ville de Gujan-Mestras	181.51 Ko
  09 - Décision modificative n°4 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2020	162.31 Ko
  10 - Décision modificative n°1 du Port de La Hume pour l’exercice 2020	164.6 Ko
  11 - Subventions 2021 en faveur des associations à caractère social	192.07 Ko
  12 - Subventions 2021 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	173.83 Ko
  13 - Subventions 2021 en faveur des associations scolaires	187.68 Ko
  14 - Subventions 2021 en faveur des associations sportives	296.34 Ko
  15 - Subventions 2021 en faveur des associations culturelles	278.78 Ko
  16 - Subventions 2021 en faveur des associations de loisirs	173.19 Ko
  17 - Subventions 2021 en faveur des autres associations	190.81 Ko
  18 - Subventions de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2021	164.81 Ko
  18 - Subventions de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2021	173.4 Ko
  20 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2021	167.85 Ko
  21 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2021	163.14 Ko
  22 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	290.15 Ko

Liste des documents :

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  Procès verbal du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020	356.91 Ko
  01 - Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire et installation de Mme PIEGNON conseillère municipale	122.57 Ko
  02 - Désignation des membres siégeant au conseil de gestion du Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon	98.21 Ko
  03 - Armement de la police municipale de Gujan-Mestras – armes de type B1	139.08 Ko
  04 - Construction d’une salle de spectacles à Gujan-Mestras : attribution des marchés de travaux	220.46 Ko
  05 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2020 – convention avec le lycée de la Mer de Gujan-Mestras	136.86 Ko
  06 - Avenant à la convention portant protocole de mise en oeuvre de la télétransmission des actes de la ville de Gujan	84.39 Ko
  07 - Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés public	132.66 Ko
  08 - Opposition au transfert automatique à la COBAS de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme	141.39 Ko
  09 - Acquisition par la ville de Gujan-Mestras d’un bien vacant sans maître parcelle cadastrée section BR n°280	131.88 Ko
  10 - Acquisition par la ville d’une parcelle appartenant à la société ARTIDECO (M. D’AUZAC) - alignement rue du Mal. Foch	113.38 Ko
  11 - Acquisition par la ville d’une parcelle appartenant à Mme et M. CORSELLO – alignement rue du Mal. Foch	113.93 Ko
  12 - Acquisition par la ville de parcelles appartenant à M. et Mme GUINHUT – alignement rue du Mal. Foch	113.3 Ko
  13 - Acquisition par la ville des parcelles BO n°582 et 583 appartenant à M COUTREAU pour l’alignement de sa propriété	113.01 Ko
  14 - Avenant à la convention de boisement compensateur avec la SARL JEAN DARRIET	120.45 Ko
  15 - Demande d’exercice du droit de préemption auprès de la SAFER avec révision du prix	129.28 Ko
  16 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	137.37 Ko
  17 - Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques	118.63 Ko
  18 - Conventions de servitude et de mise à disposition sur la parcelle cadastrée CO n°68	123.15 Ko
  19 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable avenue de la Plage – 2ème tranche	134.2 Ko
  20 - Exonérations liées à la COVID 19 au profit des parcs de loisirs	147.21 Ko
  21 - Budget ville 2020 : décision modificative n°2	96.76 Ko
  22 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois	132.21 Ko

Liste des documents :

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  Procès verbal du conseil municipal du jeudi 04 juin 2020	410.44 Ko
  01 - Délégations données au Maire en application de l’Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales	393.24 Ko
  02 - Délégations données au Maire en application de l’Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en mati	367.13 Ko
  03 - Règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Gujan-Mestras	285.45 Ko
  04 - Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux	186.96 Ko
  05 - Élection des représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux	331.3 Ko
  06 - Élection des membres à la Commission d’Appel d’Offres	312.65 Ko
  07 - Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres	176.1 Ko
  08 - Élection des membres à la Commission de Délégation de Service Public	311.48 Ko
  09 - Fixation du nombre de membres élus et membres nommés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale	184.54 Ko
  10 - Élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale	256.84 Ko
  11 - Désignation des délégués au Comité Technique et au Comité D'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail	240.19 Ko
  12 - Désignation des délégués au Conseil d’Administration du Collège	175.05 Ko
  13 - Désignation des délégués au Conseil d’Administration du Lycée Technique de la Mer	180.17 Ko
  14 - Désignation des délégués au Syndicat d’Énergie Électrique de la Gironde	179.36 Ko
  15 - Désignation des délégués au Conseil Portuaire relatif aux ports de Meyran, Gujan, Larros, du Canal, de la Mole	192.36 Ko
  16 - Désignation des délégués au Conservatoire de musique municipal	199.71 Ko
  17 - Désignation du correspondant défense	179.53 Ko
  18 - Modification des statuts de l’EPIC Office de Tourisme	280.27 Ko
  19 - Désignation des membres du Conseil d’administration de l’EPIC « Gujan-Mestras Développement »	107.35 Ko
  20 - Composition des Commissions Municipales	231.06 Ko
  21 - Composition de la commission de contrôle financier	121.42 Ko
  22 - Commission de contrôle des listes électorales	175.22 Ko
  23 - Indemnités de fonction des élus : calcul et répartition de l'enveloppe indemnitaire globale	138.54 Ko
  24 - Indemnités de fonction des élus : attributions des majorations et établissement du tableau récapitulatif	195.56 Ko
  25 - Prise en charge des frais de missions des élus	182.05 Ko
  26 - Dénominations de voies	122.05 Ko
  27 - Conventions d'objectifs et de financement / prestation de service Accueils de Loisirs "périscolaire", "extrascolaire"et "ac	120.35 Ko
  28 - Construction d’un préau et d’un mur de clôture au multi-accueil « les Ptits Pouces » / demande de subvention	118.62 Ko
  29 - Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux	156.61 Ko
  30 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable à Gujan-Mestras - Allée des Places	134.92 Ko
  31 – Demande d’aide financière auprès SDEEG pour les travaux d’enfouissement des réseaux d’électrification	168.32 Ko
  32 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DT n°46 (située au sud de l’échangeur de la Hume)	167.93 Ko
  33 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de Mr Sébastien CONDOM	196.33 Ko