Les conseils municipaux

Liste des documents :

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  Procès verbal du conseil municipal du jeudi 04 juin 2020	410.44 Ko
  01 - Délégations données au Maire en application de l’Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales	393.24 Ko
  02 - Délégations données au Maire en application de l’Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en mati	367.13 Ko
  03 - Règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Gujan-Mestras	285.45 Ko
  04 - Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux	186.96 Ko
  05 - Élection des représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux	331.3 Ko
  06 - Élection des membres à la Commission d’Appel d’Offres	312.65 Ko
  07 - Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres	176.1 Ko
  08 - Élection des membres à la Commission de Délégation de Service Public	311.48 Ko
  09 - Fixation du nombre de membres élus et membres nommés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale	184.54 Ko
  10 - Élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale	256.84 Ko
  11 - Désignation des délégués au Comité Technique et au Comité D'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail	240.19 Ko
  12 - Désignation des délégués au Conseil d’Administration du Collège	175.05 Ko
  13 - Désignation des délégués au Conseil d’Administration du Lycée Technique de la Mer	180.17 Ko
  14 - Désignation des délégués au Syndicat d’Énergie Électrique de la Gironde	179.36 Ko
  15 - Désignation des délégués au Conseil Portuaire relatif aux ports de Meyran, Gujan, Larros, du Canal, de la Mole	192.36 Ko
  16 - Désignation des délégués au Conservatoire de musique municipal	199.71 Ko
  17 - Désignation du correspondant défense	179.53 Ko
  18 - Modification des statuts de l’EPIC Office de Tourisme	280.27 Ko
  19 - Désignation des membres du Conseil d’administration de l’EPIC « Gujan-Mestras Développement »	107.35 Ko
  20 - Composition des Commissions Municipales	231.06 Ko
  21 - Composition de la commission de contrôle financier	121.42 Ko
  22 - Commission de contrôle des listes électorales	175.22 Ko
  23 - Indemnités de fonction des élus : calcul et répartition de l'enveloppe indemnitaire globale	138.54 Ko
  24 - Indemnités de fonction des élus : attributions des majorations et établissement du tableau récapitulatif	195.56 Ko
  25 - Prise en charge des frais de missions des élus	182.05 Ko
  26 - Dénominations de voies	122.05 Ko
  27 - Conventions d'objectifs et de financement / prestation de service Accueils de Loisirs "périscolaire", "extrascolaire"et "ac	120.35 Ko
  28 - Construction d’un préau et d’un mur de clôture au multi-accueil « les Ptits Pouces » / demande de subvention	118.62 Ko
  29 - Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux	156.61 Ko
  30 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable à Gujan-Mestras - Allée des Places	134.92 Ko
  31 – Demande d’aide financière auprès SDEEG pour les travaux d’enfouissement des réseaux d’électrification	168.32 Ko
  32 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DT n°46 (située au sud de l’échangeur de la Hume)	167.93 Ko
  33 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de Mr Sébastien CONDOM	196.33 Ko