Les conseils municipaux

Le prochain conseil

Conseil municipal le vendredi 23 Juin 2017

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2017.pdf, par rlarrue

Conseil municipal du 14 avril 2017

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Charte d'utilisation des jeux vidéo de la médiathèque municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) :

Plage 03 : Demande de subvention de l’État au titre de la première fraction du concours particulier dans le cadre du réaménagement de la Médiathèque Municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER

Plage 04 : Conventions dans le cadre de la conservation partagée des périodiques de la Médiathèque Municipale
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - François-Xavier RAHIER

Plage 05 : Convention d'accès et contrat de service « mon compte partenaire » avec la CAF de la Gironde
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) :

Plage 06 : Conventions d'occupation temporaire (COT) au Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention d'occupation du domaine public paddles Plage de La Hume
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Transfert provisoire du lieu de célébration des mariages
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Politique de la Ville

Plage 09 : Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras du terrain de football en gazon synthétique du complexe sportif Chante-Cigale
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) :

Plage 10 : Mise à disposition par la COBAS au profit de la Ville de Gujan-Mestras de l'école primaire Jules Ferry
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) :

Plage 11 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Madame Marie-Rose BEZIAN (allée Feydeau/rue Labiche)
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 12 : Cession par la Ville d'une emprise de terrain à Monsieur Arlindo GALVAO (allée Feydeau/rue Labiche)
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 13 : Convention de servitude sur les parcelles cadastrées section DK n°271, 324, 331et 322 au profit de Gaz Réseaux Distribution France
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) :

Plage 14 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux de télécommunications du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) :

Plage 15 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section CM n°21 au profit d'Enedis
Rapporteur : Jean-Claude CHIMOT - Intervenant(s) :

Plage 16 : Convention entre la Cobas et la Ville relative à l'aménagement de la seconde tranche de la piste cyclable de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Mireille MAZURIER- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Conventions avec le Département de la Gironde et la Cobas relatives aux travaux d'aménagement du giratoire du Bassin des Loisirs sur la R.D. 652
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 18 : Demande d'aide financière au SDEEG pour les travaux de la seconde tranche d'aménagement de la rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Finances

Plage 19 : Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Exercice 2016 – Budget Principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 20 : Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - Exercice 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) :

Plage 21 : Compte administratif 2016 - Budget Principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 22 : Compte administratif 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 23 : Affectation du résultat 2016 – Budget principal de la Ville (10200)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jean-Jacques GUIGNIER, Marie-Hélène DES ESGAULX, Xavier PARIS

Plage 24 : Affectation du résultat 2016 – Budget annexe du Port de La Hume (72600)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 25 : Fixation des taux d'imposition communaux pour l’exercice 2017
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 26 : Fonds Départemental d’Aide à l'Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Jacques CHAUVET

Plage 27 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2014, 2015 et 2016
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Plage 28 : Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes sur l'exercice 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) :

Ressources Humaines

Plage 29 : Indemnités de fonctions des élus
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Bruno DUMONTEIL

Plage 30 : Plan Prévisionnel d'Accès à l'Emploi titulaire : dispositif élargi
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 31 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART - Elisabeth REZER-SANDILLON

Administration Générale

Plage 02 : Démission d'un Adjoint au Maire - Définition du rang du nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Election d'un nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle MASSART

Plage 05 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation du marché de fourniture de repas en liaison froide 2017-2019
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME - Evelyne DONZEAUD

Plage 06 : Convention de partenariat entre la Ville de Gujan Mestras et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde « Point relais CAF »
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Michèle BOURGOIN

Politique de la ville

Plage 07 : Cession gracieuse et incorporation de la raquette de retournement de la résidence "COSTE" dans le domaine communal (chemin de Mestrasseau)
Rapporteur : Chantel DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Convention entre la Ville et la COBAS relative à la collecte et traitement des déchets municipaux pour 2017
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la Ville et ORANGE relative à l'enfouissement du réseau de communications électroniques du boulevard Pierre Dignac (entre la rue Pierre Daney et la rue du Maréchal Joffre)
Rapporteur : David DELIGEY- Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Aménagement du carrefour rues Edmond Daubric / Jules Barat Gironde Habitat / Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Aménagement du Pôle Intermodal de la gare de Gujan : mise à disposition de parcelles au profit de la COBAS
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Institution et fonctionnement des conseils de quartiers de Gujan-Mestras
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - Isabelle MASSART - Jacques CHAUVET - Elisabeth REZER-SANDILLON - Sylviane STOME - Annie DUROUX - Maxime KHELOUFI

Plage 13 : Question orale
Intervenant(s) : Sylviane STOME - Marie-Hélène DES ESGAULX - Elisabeth REZER-SANDILLON

 

Conseil municipal du 8 décembre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales
Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Recensement de la population
Rapporteur : Justine BONNEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2017 (dans le cadre de la loi MACRON)
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Budget de l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras : Budget Primitif 2017
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUIGNIER

Plage 05 : Travaux de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – Adoption du projet – Demande de subventions
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Modification de l'Article 35 du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapporteur : Danièle DUBOURDIEU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Aire d'accueil des gens du voyage : transfert de compétence à la COBAS
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Rapport des délégataires de service public 2015 – Information
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Casino du lac de la Magdeleine – affectation du compte n°471
Rapporteur : Maxime KHELOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la ville

Plage 10 : Révision du Plan Local d'Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – David DELIGEY

Plage 11 : Convention d'occupation du domaine public – Buvette de la plage de la Hume
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition de parcelle cadastrée section DL n°81 appartenant à Monsieur Jean-Michel BONNAUDIN
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Acquisition de la parcelle cadastrée section DL n°79 appartenant à Monsieur André LASSOU
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Incorporation de la voirie et des espaces verts du lotissement « Le Parc de la Pelouse » dans le domaine privé communal
Rapporteur : Chantal DABÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Point de situation à l'issue de la première année de mise en œuvre de l'Ad'ap
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEEG pour les travaux d'effacement des réseaux d'éclairage public du boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Demandes d'aide financière au SDEEG pour les travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux électriques boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Adhésion au groupement de commande du SDEEG pour "L'achat d'énergies, de travaux, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Convention d'occupation domaniale de répéteurs sur les supports d'éclairage public et bâtiments communaux pour le télérelevé des compteurs d'eau
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Élisabeth REZER-SANDILLON – Isabelle DÉRAVIN

Finances

Plage 20 : Subventions 2017 en faveur des associations à caractère social
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Subventions 2017 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Subventions 2017 en faveur des associations scolaires
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 23 : Subventions 2017 en faveur des associations sportives
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 24 : Subventions 2017 en faveur des associations culturelles
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 25 : Subventions 2017 en faveur des associations de loisirs
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 26 : Subventions 2017 en faveur des autres associations
Rapporteur : Mireille MAZURIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 27 : Subventions de fonctionnement aux établissements publics pour l'exercice 2017
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 28 : Budget primitif de la Ville pour l'exercice 2017
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 29 : Budget primitif du Port de la Hume pour l'exercice 2017
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 30 : Mise en place du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

 

 

Liste des documents :

Conseil municipal du 15 novembre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Évelyne DONZEAUD

Administration Générale

Plage 2 : Rapport d'activités 2015 du SIBA
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 3 : Rapport annuel 2015 du SIBA sur le prix et la qualité du service de l'assainissement
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 4 : Exploitation du Camping Municipal de Verdalle par l'EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 5 : Délégation de Service Public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien d'un Cinéma municipal
Rapporteur : François-Xavier RAHIER - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 6 : Transfert provisoire du lieu de célébration des Mariages
Rapporteur : Evelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 7 : Loi NOTRE : Demande de dérogation au principe de transfert des Offices de Tourisme aux intercommunalités
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

POLITIQUE DE LA VILLE

Plage 8 : Convention d'occupation du domaine public - Circuit de voiture de format réduit place de la Claire
Rapporteur :  Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Monique POISSON

Plage 9 : Avenant au contrat de délégation de service public du casino de Gujan-Mestras Modification de l'article 4 du contrat de délégation de service public portant sur la durée
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME - Joël LE FLECHER

Plage 10 : Convention d'occupation temporaire des parcelles cadastrées section BN n° 1 et n°405 dans le cadre des travaux de création d'un passage souterrain à la gare de Gujan
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DR n°215 au profit d'Enedis
Rapporteur : Michelle LOUSSOUARN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Mise à disposition à la Cobas des terrains d'assiette des travaux de réhabilitation et création des installations sportives du Lycée de la Mer
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Avenant n°2 de prolongation à la concession d'aménagement de la zone d'activités économiques "Actipôle" de Gujan-Mestras
Rapporteur : Monique POISSON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Xavier PARIS

RESSOURCES HUMAINES

Plage 14 : Plan prévisionnel d’accès à l'emploi titulaire : dispositif élargi
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 15 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Égalité Hommes Femmes – Rapport annuel de la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Elisabeth REZER-SANDILLON - Sylviane STOME Isabelle DERAVIN

FINANCES

Plage 17 : Budget Ville 2016 - Décision modificative n°2
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 18 : Subventions 2016
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 19 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non valeur sur les exercices 2014 et 2015
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 20 : Budget Ville - Durées d'amortissement
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 21 : Autonomie financière du budget du Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 22 : Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2017 Ville - Port de La Hume
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des documents :

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Appel – Ordre du jour - Décisions Municipales

Intervenant : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Port de la Hume : Approbation du projet de convention de transfert
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Port de la Hume : Désignation de membres pour siéger à la commission locale d’évaluation des charges et ressources transférées (CLECRT)
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : Gestion des Ports Départementaux

Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX- Jacques CHAUVET – Joël LE FLECHER – Ludovic DUCOURAU – Isabelle DÉRAVIN – Marie-Hélène DES ESGAULX – Jacques CHAUVET

Politique de la Ville

Plage 05 : Contrat de mixité sociale de la commune de Gujan-Mestras

Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER - Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Conseil municipal du 14 septembre 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Évelyne DONZEAUD

Administration Générale

Plage 02 : Rapport d’activités 2015 de la COBAS
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 03 : Rapport 2015 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau
Rapporteur : Élisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 04 : Demande de classement de Gujan-Mestras en station de tourisme : Absence d’infraction aux règles sanitaires du fait de la commune
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2016 - Convention avec la Ville de Biganos
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la Ville

Plage 06 : Acquisition d’une emprise de parcelle appartenant à Madame Dessarps pour l’aménagement d’un rond-point à l’intersection route des lacs/route de l’aérodrome
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 07 : Convention avec le Département de la Gironde dans le cadre des travaux d’aménagement du giratoire de Villemarie sur la RD652
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 08 : Dénomination de voies
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section DM n°28 au profit de TIGF
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Convention de servitude sur les parcelles cadastrées section DK n° 271, 324, 331 et 322 au profit de ENEDIS
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 11 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BB N°1 appartenant à Madame Bouquet-Daney et à Monsieur Daney
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Acquisition d’une parcelle appartenant à la SCI LA MAGRETTE - Création d’un cheminement piéton et cyclable reliant la Ville de la Teste de Buch à la Ville de Gujan-Mestras
Rapporteur : Maxime KHÉLOUFI - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 13 : Cession par la Ville des parcelles cadastrées section BM N°556 et 557 rue Paul Bataille au profit de Monsieur Pierre Mirgalet
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 14 : Cession à la COBAS de parcelles appartenant à la Ville – Exploitation du service public de l’eau
Rapporteur : Sylvie BANSART - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER

Plage 15 : Mise à disposition des parcelles section DL N°74, 75, 76 et 77 au profit de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud (COBAS) - Réalisation d’un terrain synthétique de football à Chante-Cigale
Rapporteur : André MOUSTIÉ - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Joël LE FLECHER - André MOUSTIÉ - Élisabeth REZER-SANDILLON

Finances

Plage 16 : Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes sur exercices 2003, 2011 et 2012
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Budget Ville 2016 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 18 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Sylviane STOME
Administration Générale

Plage 02 : Création d’un nouveau marché communal hebdomadaire le samedi matin
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Sylviane STOME – Joël LE FLECHER – Xavier PARIS

Plage 03 : Demande de classement en station de tourisme
Rapporteur : Tony LOURENÇO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Tony LOURENÇO - Isabelle DÉRAVIN

Plage 04 : Demande de subvention pour l’équipement numérique de l’école primaire Jules Ferry
Rapporteur : Évelyne DONZEAUD - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Politique de la Ville

Plage 05 : Avis de la commune sur le projet de programme local de l’habitat 2016-2021
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Conventions de mise à disposition, au profit d’Enedis (nouvelle dénomination d’Erdf), dans le cadre de travaux de restructuration du réseau HTA SECARY
Rapporteur : Patrick MALVËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Finances

Plage 07 : Pertes sur créances irrécouvrables – Créances admises en non-valeur sur les exercices 2009, 2011, 2013 et 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes sur exercice 2013, 2014 et 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Budget du port de La Hume 2016 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Xavier PARIS

Plage 10 : Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Annie DUROUX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 11 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie – convention avec le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras.
Rapporteur : Bernard COLLINET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Michèle BOURGOIN – Evelyne DONZEAUD

Plage 03 : Acquisition de deux motocycles pour la police municipale
Rapporteur : David DELIGEY - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 04 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Rapport d’activité 2015
Rapporteur : Tony LOURENCO - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : EPIC Office de Tourisme de Gujan-Mestras - Compte de gestion et compte administratif 2015 Affectation du résultat 2015
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 06 : Logement locatif social : système d’enregistrement des demandes de logement locatif social dans le département de la gironde « dossier unique »
Rapporteur : Michèle BOURGOIN - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Michèle BOURGOIN

Politique de la Ville

Plage 07 : Complexe hôtelier : résiliation partielle anticipée du bail à construction Bâton Rouge et cession au bénéfice de Monsieur Compagnon
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME – Joël LE FLECHER

Plage 08 : Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux d’éclairage public rue de la barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAËS - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Demandes d’aide financière au SDEEG pour les travaux de la 1ère tranche d’aménagement de la rue de la Barbotière
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 10 : Cautionnement pour bail portant location de Gré a Gré du droit de chasse en forêt domaniale entre l’ACCA de Gujan-Mestras et l’ONF
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Jean-Jacques GUINIER – Sylviane STOME – Isabelle DERAVIN - David DELIGEY

Conseil municipal du 7 avril 2016

Liste des plages audio :

Information du Maire

Plage 01 : Informations du Maire
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Administration Générale

Plage 02 : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux de hasard – Casino du lac de la Magdeleine
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 03 : Conventions d’occupation temporaire (COT) au Port de la Hume
Rapporteur : Ludovic DUCOURAU - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN

Politique de la Ville

Plage 04 : Lancement procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique Boulevard Pierre Dignac
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 05 : Cession de la parcelle DB n°160 à monsieur et madame BARGUE - exploitants maraîchers « Le Jardin Gourmand »
Rapporteur : Elisabeth REZER-SANDILLON - Intervenant(s) : Marie-Hélène DES ESGAULX - Isabelle DÉRAVIN - Elisabeth REZER-SANDILLON

Plage 06 : Cession gratuite à la Ville de la parcelle cadastrée section BS n°486 appartenant à madame CHAUVIN et madame NADEAU
Rapporteur : Nicole NUGEYRE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Sylviane STOME

Plage 07 : Cession gratuite à la Ville de la parcelle cadastrée section BW n°287 appartenant à monsieur René DUBOURG
Rapporteur : Maryse LALANDE - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 08 : Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde
Rapporteur : André CASTANDET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 09 : Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable rue de la Barbotière
Rapporteur : Patrick MALVAES - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 10 : Convention avec la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2016
Rapporteur : Sylvie BANSARD - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Finances

Plage 11 : Compte de gestion 2015 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 12 : Compte de gestion 2015 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 13 : Compte administratif 2015 de la Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN – Xavier PARIS – Jacques CHAUVET- Jean-Jacques GUIGNIER - Joël LE FLECHER

Plage 14 : Compte administratif 2015 du Port de La Hume
Rapporteur : Claude RAULIN - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER – Claude RAULIN

Plage 15 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2015 – Ville
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 16 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2015 – Port de La Hume
Rapporteur : Xavier PARIS - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Plage 17 : Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2016
Rapporteur : Marie-Hélène DES ESGAULX - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Isabelle DÉRAVIN

Plage 18 : Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX

Ressources Humaines

Plage 19 : Mutualisation du service de médecine de prévention avec la COBAS
Rapporteur : Jacques CHAUVET - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX – Joël LE FLECHER

Plage 20 : Tableau des effectifs
Rapporteur : Bruno DUMONTEIL - Intervenants : Marie-Hélène DES ESGAULX