Les conseils municipaux

Liste des documents :

• Fichier attaché	Taille
  Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 7 avril 2021	350.23 Ko
  01 - Motion de la commune de Gujan-Mestras suite à la saisine de l’État mise à 2x3 voies de l’A63 entre Bordeaux et Salles	323.94 Ko
  02 - Acquisition par la ville de la parcelle BO n°588 appartenant aux consorts CONAN pour l’alignement de leur propriété	188.09 Ko
  03 - Conventions d’occupation du domaine public communal – Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques	335.6 Ko
  04 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage effacement des réseaux rue Aimé Broustaut	294.8 Ko
  05 - Convention entre la commune et Orange enfouissement du réseau de communication Rue Aimé Broustaut	190.93 Ko
  06 - Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage travaux effacement des réseaux Cours de la République	240.4 Ko
  07 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage effacement des réseaux – Giratoire Route des Lacsr	268.51 Ko
  08 - Convention entre la commune et Orange enfouissement du réseau de communication Cours de la Marne	189.99 Ko
  09 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section CR n°64 (située allée Guiseppe Verdi) au profit d’ENEDIS	186.46 Ko
  10 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DK n°71 (située lieu-dit Picasso) au profit d’ENEDIS	185.55 Ko
  11 - Dénomination de voie	152.55 Ko
  12 - Renouvellement de la convention de délégation du droit de préemption urbain tripartite avec l’État, l’Établissement Public	219.03 Ko
  13 - Tarifs du conservatoire de musique	304.19 Ko
  14 - Vote des taux des contributions directes au titre de l’exercice 2021	278.98 Ko
  15 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale	215.69 Ko
  16 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	261.75 Ko

Liste des documents :

• Fichier attaché	Taille
  Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 16 décembre 2020	470.18 Ko
  01 - Budget de l'EPIC Gujan-Mestras Développement Budget Primitif 2021	257.21 Ko
  02 - EPIC Gujan-Mestras Développement demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme de Gujan-Mestras	188.84 Ko
  03 - Rapport des délégataires de service public 2019 – Information	187.73 Ko
  04 - Validation de la zone de préemption en faveur des espaces naturels	203.99 Ko
  05 - Acquisition d’un terrain avenue de Césarée prolongée destiné à la création	190.09 Ko
  06 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice	254.52 Ko
  07 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice	249.34 Ko
  08 - Création d’opérations pour compte de tiers – Budget Principal de la Ville de Gujan-Mestras	181.51 Ko
  09 - Décision modificative n°4 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2020	162.31 Ko
  10 - Décision modificative n°1 du Port de La Hume pour l’exercice 2020	164.6 Ko
  11 - Subventions 2021 en faveur des associations à caractère social	192.07 Ko
  12 - Subventions 2021 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	173.83 Ko
  13 - Subventions 2021 en faveur des associations scolaires	187.68 Ko
  14 - Subventions 2021 en faveur des associations sportives	296.34 Ko
  15 - Subventions 2021 en faveur des associations culturelles	278.78 Ko
  16 - Subventions 2021 en faveur des associations de loisirs	173.19 Ko
  17 - Subventions 2021 en faveur des autres associations	190.81 Ko
  18 - Subventions de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2021	164.81 Ko
  18 - Subventions de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2021	173.4 Ko
  20 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2021	167.85 Ko
  21 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2021	163.14 Ko
  22 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	290.15 Ko

Liste des documents :

• Fichier attaché	Taille
  Procès verbal du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020	356.91 Ko
  01 - Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire et installation de Mme PIEGNON conseillère municipale	122.57 Ko
  02 - Désignation des membres siégeant au conseil de gestion du Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon	98.21 Ko
  03 - Armement de la police municipale de Gujan-Mestras – armes de type B1	139.08 Ko
  04 - Construction d’une salle de spectacles à Gujan-Mestras : attribution des marchés de travaux	220.46 Ko
  05 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2020 – convention avec le lycée de la Mer de Gujan-Mestras	136.86 Ko
  06 - Avenant à la convention portant protocole de mise en oeuvre de la télétransmission des actes de la ville de Gujan	84.39 Ko
  07 - Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés public	132.66 Ko
  08 - Opposition au transfert automatique à la COBAS de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme	141.39 Ko
  09 - Acquisition par la ville de Gujan-Mestras d’un bien vacant sans maître parcelle cadastrée section BR n°280	131.88 Ko
  10 - Acquisition par la ville d’une parcelle appartenant à la société ARTIDECO (M. D’AUZAC) - alignement rue du Mal. Foch	113.38 Ko
  11 - Acquisition par la ville d’une parcelle appartenant à Mme et M. CORSELLO – alignement rue du Mal. Foch	113.93 Ko
  12 - Acquisition par la ville de parcelles appartenant à M. et Mme GUINHUT – alignement rue du Mal. Foch	113.3 Ko
  13 - Acquisition par la ville des parcelles BO n°582 et 583 appartenant à M COUTREAU pour l’alignement de sa propriété	113.01 Ko
  14 - Avenant à la convention de boisement compensateur avec la SARL JEAN DARRIET	120.45 Ko
  15 - Demande d’exercice du droit de préemption auprès de la SAFER avec révision du prix	129.28 Ko
  16 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	137.37 Ko
  17 - Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques	118.63 Ko
  18 - Conventions de servitude et de mise à disposition sur la parcelle cadastrée CO n°68	123.15 Ko
  19 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable avenue de la Plage – 2ème tranche	134.2 Ko
  20 - Exonérations liées à la COVID 19 au profit des parcs de loisirs	147.21 Ko
  21 - Budget ville 2020 : décision modificative n°2	96.76 Ko
  22 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois	132.21 Ko

Liste des documents :