Les conseils municipaux | Gujan Mestras

Le prochain conseil

Mardi 8 mars

Heure : 18h30

Lieu : Maison des Associations

Vous pourrez suivre la séance qui sera retransmise en direct audio (un lien sera actif au début du Conseil Municipal)

Ordre du jour à venir.

Entrée libre.

Conseil municipal du 15 décembre 2021

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Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du mercredi 15 décembre 2021	519.4 Ko
01 - Budget de l'EPIC Gujan-Mestras Développement Budget Primitif 2022	292.48 Ko
02 - Avenant de prolongation de la convention de gestion des Zones d’Activités Économiques	198.52 Ko
03 - Autorisation de cessions de terrains par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine	284.74 Ko
04 - Divisions foncières en zones agricoles et naturelles soumission à déclaration	266.65 Ko
05 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de M. CONDOM	261.9 Ko
06 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice de mme DUFAU et M. DUPUY	260.84 Ko
07 - Implantation d’un restaurant Burger King résiliation anticipée de bail à construction et conclusion d’un bail emphytéotique	373.4 Ko
08 - Incorporation au domaine public des voies et dépendances communes du lotissement les Bois de la Haute Lande	228.22 Ko
09 - Désignation du lauréat - Appel à projets cession de l’école Pasteur et de la salle des Fêtes	519.48 Ko
10 - Subvention 2021 EPIC Gujan-Mestras Développement	204.67 Ko
11 - Autres subventions 2021	192.6 Ko
12 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non-valeur sur les exercices 2009, 2011, 2013 et 2015	426.98 Ko
13 - Provisions comptables pour dépréciation des créances douteuses	315.69 Ko
14 - Exonérations liées à la COVID-19 au profit des parcs de loisirs	234.91 Ko
15 - Décision modificative n°2 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2021	179.5 Ko
16 - Subventions 2022 en faveur des associations à caractère social	220.74 Ko
17 - Subventions 2022 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	199.93 Ko
18 - Subventions 2022 en faveur des associations scolaires	225.16 Ko
19 - Subventions 2022 en faveur des associations sportives	346.55 Ko
20 - Subventions 2022 en faveur des associations culturelles	306.43 Ko
21 - Subventions 2022 en faveur des associations de loisirs	195.48 Ko
22 - Subventions 2022 en faveur des autres associations	214.69 Ko
23 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2022	187.2 Ko
24 - Subvention de fonctionnement à l’EPIC Gujan-Mestras Développement pour l'exercice 2022	197.14 Ko
25 - Création d’opération pour compte de tiers – Budget de la Ville de Gujan-Mestras	183.58 Ko
26 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2022	231.21 Ko
27 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2022	179.88 Ko
28 - Régime des astreintes et des permanences des agents de la collectivité	717.15 Ko
29 - Régime sur les Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires	400.05 Ko
30 - Règlement de formation – Mise à jour	186.51 Ko
31 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et emplois non permanents	178.6 Ko

Conseil municipal du 18 novembre 2021

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 18 novembre 2021	468.42 Ko
01 - Rapport d’activités 2020 du SIBA	176.47 Ko
02 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2020 du SIBA	173.03 Ko
03 - Rapport d’activités 2020 du SDEEG	169.06 Ko
04 - Dérogations au repos dominical pour l’année 2022	184.84 Ko
05 - Rapport des délégataires de service public 2020 – Information	187.72 Ko
06 - Avenant de prolongation au contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du cinéma municipal	498.4 Ko
07 - Déclaration de la commune en tant qu’opérateur de communications électroniques	187.3 Ko
08 - Recensement de la population	172.73 Ko
09 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2021 convention avec la ville de Biganos	182.43 Ko
10 - Exploitation du camping municipal de Verdalle - affectation à l'EPIC Gujan-Mestras Développement	324.79 Ko
11 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section BT n°327 située lieu-dit la vallée d’Aure au profit d'Enedis	166.03 Ko
12 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement cyclable Cours de la République	870.53 Ko
13 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section CD n°147 appartenant à la SAS AGTI (17 allée des Douves)	172.54 Ko
14 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements	868.21 Ko
15 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	985.58 Ko
16 - Approbation du nouveau règlement du temps de travail	196.94 Ko
17 - Rapport social unique présentation	267.39 Ko
18 - Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes	255.21 Ko
19 - Débat d'orientations budgétaires pour l’année 2022 Ville – Port de la Hume	187.28 Ko

Conseil municipal du 29 septembre 2021

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 29 septembre 2021	581.23 Ko
01 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde (SDEEG)	221.46 Ko
02 - Rapport d’activités 2020 de la COBAS	401.35 Ko
03 - Rapport 2020 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau	112.71 Ko
04 - Tarifs de la taxe de séjour : compléments	280.54 Ko
05 - Convention de partenariat entre la SAS Pass Culture et la commune de Gujan-Mestras mise en place du Pass Culture	133.01 Ko
06 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2021 - convention avec le lycée de la Mer de Gujan-Mestras	117.87 Ko
07 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section BZ n°488 – section BZ n°507	107.35 Ko
08 - Convention de servitudes sur les parcelles cadastrées section CA n°239 – section BZ n°152 – section BZ n°507	110.08 Ko
09 - Modification des limites d’agglomération route des Lacs (RD652)	122.66 Ko
10 - Modification des limites d’agglomération avenue de Césarée	125.22 Ko
11 - Aménagement du Cours de la République (RD6500) entre la rue du Maréchal Leclerc et la rue Jules BARAT	132.2 Ko
12 - Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection de la route des Lacs, de l’allée de Bordeaux et de l’allée des Tulipe	123.68 Ko
13 - Dénomination de voies	90.81 Ko
14 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle cadastrée section BX n°459	113.7 Ko
15 - Cession gracieuse et incorporation de la voirie et des espaces verts de la résidence « Brémontier » dans le domaine privé	125.2 Ko
16 - Éléments d’information - Aide exceptionnelle aux cinémas « Art et Essai » partenaires du dispositif « Collège au cinéma »	144.39 Ko
17 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux du cours de la Marne	141.47 Ko
18 - Dissolution de la Caisse des Écoles et clôture du budget afférent	137.63 Ko
19 - Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles	145.82 Ko
20 - Décision modificative n°1 du Port de la Hume pour l’exercice 2021	103.62 Ko
21 - Tableau des effectifs : création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	137.98 Ko

Conseil municipal du 29 juin 2021

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 29 juin 2021	961.68 Ko
01 - Motion d’opposition d’un plan simple de gestion déposée par la SARL athanor parcelle située en forêt usagère	330.89 Ko
02 - Demande de subvention pour l’achat de jeux pour la future ludothèque	178.54 Ko
03 - Gujan-Mestras Développement Rapport d’activité 2020	174.11 Ko
04 - Gujan-Mestras Développement Compte de gestion et compte administratif 2020 Affectation du résultat 2020	273.79 Ko
05 - Actualisation des tarifs de la taxe de séjour applicables au 1er janvier 2022	330.62 Ko
06 - Avis du conseil municipal sur l’élaboration du pacte de gouvernance de la COBAS	170.73 Ko
07 - Création d’une agence postale communale	185.27 Ko
08 - Modification du périmètre d’exploitation de la COT au port de la Hume au bénéfice de M. CONDOM	193.48 Ko
09 - Autorisation d’une cession d’un terrain par l’EPFNA cadastré section BY n°26 sis 129 cours de Verdun	185.19 Ko
10 - Lancement des études de faisabilité d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)	302.43 Ko
11 - Achat de moyens de surveillance des zones incendiées	201.61 Ko
12 - Incitation à l’écomobilité - installation d’abris vélos dans le cadre du programme alvéole - demande d’aides financières	264.93 Ko
13 - Bien sans maître - parcelle section BR n°280 (allée de la prairie) - acquisition par acte administratif	173.15 Ko
13 - Bien sans maître - parcelle section BR n°280 (allée de la prairie) - acquisition par acte administratif	297.81 Ko
15 - Axe A660-RN250 amélioration de la desserte du Sud Bassin d’Arcachon	270.97 Ko
16 - Constitution de servitudes d’une passerelle et d’un cheminement entre le Saqure de la Liberté et le Parc du Château	195.25 Ko
17 - Incorporation au domaine public des voies du lotissement « Les Pierrilles »	187.97 Ko
18 - Acquisition à titre gracieux de parcelles de l’allée Brémontier appartenant à la société Archiprod	191.53 Ko
19 - Incorporation du lotissement « Les Jardins de Campès »	172.37 Ko
20 - Compte de gestion 2020 de la Ville	170.91 Ko
21 - Compte de gestion 2020 du Port de la Hume	173.8 Ko
22 - Compte administratif 2020 de la Ville	175.59 Ko
23 - Compte administratif 2020 du port de la Hume	170.82 Ko
24 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2020 – Ville	433.23 Ko
25 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2020 – Port de la Hume	242.19 Ko
26 - Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes sur l’exercice 2018	198.02 Ko
27 - Budget Ville 2021 – Décision modificative n°1	163.24 Ko
28 - Subventions 2021	175.25 Ko
29 - Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (F.D.A.E.C.)	183.67 Ko
30 - Tarifs du conservatoire de musique	267.21 Ko
31 - Tableau des effectifs	290.48 Ko
32 - Évolution de l’application du RIFSEEP à certains cadres d’emplois	179.94 Ko

Conseil municipal du 07 avril 2021

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 7 avril 2021	350.23 Ko
01 - Motion de la commune de Gujan-Mestras suite à la saisine de l’État mise à 2x3 voies de l’A63 entre Bordeaux et Salles	323.94 Ko
02 - Acquisition par la ville de la parcelle BO n°588 appartenant aux consorts CONAN pour l’alignement de leur propriété	188.09 Ko
03 - Conventions d’occupation du domaine public communal – Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques	335.6 Ko
04 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage effacement des réseaux rue Aimé Broustaut	294.8 Ko
05 - Convention entre la commune et Orange enfouissement du réseau de communication Rue Aimé Broustaut	190.93 Ko
06 - Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage travaux effacement des réseaux Cours de la République	240.4 Ko
07 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage effacement des réseaux – Giratoire Route des Lacsr	268.51 Ko
08 - Convention entre la commune et Orange enfouissement du réseau de communication Cours de la Marne	189.99 Ko
09 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section CR n°64 (située allée Guiseppe Verdi) au profit d’ENEDIS	186.46 Ko
10 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DK n°71 (située lieu-dit Picasso) au profit d’ENEDIS	185.55 Ko
11 - Dénomination de voie	152.55 Ko
12 - Renouvellement de la convention de délégation du droit de préemption urbain tripartite avec l’État, l’Établissement Public	219.03 Ko
13 - Tarifs du conservatoire de musique	304.19 Ko
14 - Vote des taux des contributions directes au titre de l’exercice 2021	278.98 Ko
15 - Avis sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie par le Centre Communal d’Action Sociale	215.69 Ko
16 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	261.75 Ko

Conseil municipal du 11 février 2021

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 11 février 2021	249.73 Ko
01 - Motion en faveur de la suppression du passage à niveau 9 (pn9) sur la voie SNCF	108.49 Ko
02 - Avis du conseil municipal - exploitation d’une plateforme de production et de valorisation de matériaux Société Guintoli	151.86 Ko
03 - Commission communale pour l’accessibilité : désignation des représentants du Conseil Municipal	161.39 Ko
04 - Demande de subvention pour la construction d’un City Stade	102.54 Ko
05 - Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour les travaux de voirie	120.25 Ko
06 - Convention entre la ville et la COBAS relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2021	95.25 Ko
07 - Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	133.2 Ko
08 - Cession par la ville d'une emprise de terrain au profit de Mme et Mr REMEZY	121.19 Ko
09 - Convention d'occupation du domaine public - exploitation d'un circuit de promenade à dos d'ânes	125.96 Ko
10 - Approbation du dossier d’aménagement forestier de la commune de Gujan-Mestras	129.87 Ko
11 - Évolution de l’application du RIFSEEP à certains cadres d’emplois	119.92 Ko

Conseil municipal du 16 décembre 2020

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 16 décembre 2020	470.18 Ko
01 - Budget de l'EPIC Gujan-Mestras Développement Budget Primitif 2021	257.21 Ko
02 - EPIC Gujan-Mestras Développement demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme de Gujan-Mestras	188.84 Ko
03 - Rapport des délégataires de service public 2019 – Information	187.73 Ko
04 - Validation de la zone de préemption en faveur des espaces naturels	203.99 Ko
05 - Acquisition d’un terrain avenue de Césarée prolongée destiné à la création	190.09 Ko
06 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice	254.52 Ko
07 - Convention d'occupation temporaire (COT) au port de la Hume au bénéfice	249.34 Ko
08 - Création d’opérations pour compte de tiers – Budget Principal de la Ville de Gujan-Mestras	181.51 Ko
09 - Décision modificative n°4 de la Ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2020	162.31 Ko
10 - Décision modificative n°1 du Port de La Hume pour l’exercice 2020	164.6 Ko
11 - Subventions 2021 en faveur des associations à caractère social	192.07 Ko
12 - Subventions 2021 en faveur de la petite enfance et de la jeunesse	173.83 Ko
13 - Subventions 2021 en faveur des associations scolaires	187.68 Ko
14 - Subventions 2021 en faveur des associations sportives	296.34 Ko
15 - Subventions 2021 en faveur des associations culturelles	278.78 Ko
16 - Subventions 2021 en faveur des associations de loisirs	173.19 Ko
17 - Subventions 2021 en faveur des autres associations	190.81 Ko
18 - Subventions de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2021	164.81 Ko
18 - Subventions de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l'exercice 2021	173.4 Ko
20 - Budget Primitif de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2021	167.85 Ko
21 - Budget Primitif du Port de La Hume pour l'exercice 2021	163.14 Ko
22 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	290.15 Ko

Conseil municipal du 19 novembre 2020

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 19 novembre 2020	462.81 Ko
01 - Remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire et installation du conseiller municipal M. GAUBERT	101.66 Ko
02 - Désignation d’un correspondant sécurité routière	108.36 Ko
03 - Renforcement du dispositif saisonnier de Gendarmerie 2020 - convention avec la ville de BIGANOS	95.75 Ko
04 - Dérogations au repos dominical pour l’année 2021	100.36 Ko
05 - Recensement de la population	89.24 Ko
06 - Convention de gestion du lac de la Magdeleine	92.62 Ko
07 - Rapport d'activités 2019 de la COBAS	98.08 Ko
08 - Rapport 2019 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l'eau	93.42 Ko
09 - Rapport d'activités 2019 du SIBA	96.23 Ko
10 - Rapport annuel sur la qualité et le prix de l’assainissement 2019 du SIBA	92.67 Ko
11 - Classement de voies communales prolongées dans le domaine public routier communal	83.11 Ko
12 - Demande d’aide financière auprès du SDEEG pour l’effacement du réseau électrique au droit de la future école Louis Pasteur	93.69 Ko
13 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage confiée par la COBAS à la Ville – Travaux d’enfouissement école Pasteur	106.65 Ko
14 - Convention entre la Ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable – Boulevard Pierre Dignac 2ème tranche	110.71 Ko
15 - Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section DP n°05 (située Lieudit Ferdinand de Lesseps) au profit d’ENEDIS	88.53 Ko
16 - Avenant n°1- convention opérationnelle d’action foncière entre la commune et l’établissement public foncier	105.68 Ko
17 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents	138.79 Ko
18 - Modification des règles d’utilisation du compte épargne temps	99.52 Ko
19 - Rapport de situation en matière d’égalité femmes - hommes	300.22 Ko
20 - Budget Ville 2020 - Décision modificative n°3	75.12 Ko
21 - Subventions 2020	82.69 Ko
22 - Débat d'orientations budgétaires pour l’année 2021 Ville – Port de la Hume	161.03 Ko

Conseil municipal du 1er octobre 2020

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Procès verbal du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020	356.91 Ko
01 - Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire et installation de Mme PIEGNON conseillère municipale	122.57 Ko
02 - Désignation des membres siégeant au conseil de gestion du Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon	98.21 Ko
03 - Armement de la police municipale de Gujan-Mestras – armes de type B1	139.08 Ko
04 - Construction d’une salle de spectacles à Gujan-Mestras : attribution des marchés de travaux	220.46 Ko
05 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2020 – convention avec le lycée de la Mer de Gujan-Mestras	136.86 Ko
06 - Avenant à la convention portant protocole de mise en oeuvre de la télétransmission des actes de la ville de Gujan	84.39 Ko
07 - Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés public	132.66 Ko
08 - Opposition au transfert automatique à la COBAS de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme	141.39 Ko
09 - Acquisition par la ville de Gujan-Mestras d’un bien vacant sans maître parcelle cadastrée section BR n°280	131.88 Ko
10 - Acquisition par la ville d’une parcelle appartenant à la société ARTIDECO (M. D’AUZAC) - alignement rue du Mal. Foch	113.38 Ko
11 - Acquisition par la ville d’une parcelle appartenant à Mme et M. CORSELLO – alignement rue du Mal. Foch	113.93 Ko
12 - Acquisition par la ville de parcelles appartenant à M. et Mme GUINHUT – alignement rue du Mal. Foch	113.3 Ko
13 - Acquisition par la ville des parcelles BO n°582 et 583 appartenant à M COUTREAU pour l’alignement de sa propriété	113.01 Ko
14 - Avenant à la convention de boisement compensateur avec la SARL JEAN DARRIET	120.45 Ko
15 - Demande d’exercice du droit de préemption auprès de la SAFER avec révision du prix	129.28 Ko
16 - Conventions de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage au SDEEG pour les travaux d’effacement des réseaux	137.37 Ko
17 - Convention entre la ville et Orange relative à l’enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques	118.63 Ko
18 - Conventions de servitude et de mise à disposition sur la parcelle cadastrée CO n°68	123.15 Ko
19 - Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable avenue de la Plage – 2ème tranche	134.2 Ko
20 - Exonérations liées à la COVID 19 au profit des parcs de loisirs	147.21 Ko
21 - Budget ville 2020 : décision modificative n°2	96.76 Ko
22 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois	132.21 Ko

Conseil municipal du 3 août 2020

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Procès verbal du conseil municipal du lundi 3 août 2020	282.68 Ko
01 - Enquête publique relative au dragage du port de La Teste et dépôt des sédiments vers le site de la Mole	1.1 Mo