Les conseils municipaux

Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2023 mis en le ligne le 29-09-2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 Juin mis en ligne le 26-06-2023

01 - Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma Gérard Philipe

02 - Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'entretien de trois Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAEJ)

03 - Renforcement du dispositif saisonnier de gendarmerie 2023 convention portant occupation des locaux du lycée de la mer à Gujan-Mestras

04 - Gujan-Mestras développement rapport d'activités 2022

05 - Gujan-Mestras développement compte de gestion et compte administratif 2022 - affectation du résultat 2022

06 - Taxe de séjour actualisation des tarifs de la taxe de séjour par catégorie d'hébergement

07 - Commission de controle des listes électorales

08 - Convention mutualisation portail internet et des adhésions des usagers des médiathèques de la Cobas

09 - Appel à labellisation du département de la Gironde ici bébé lit pour un accueil de qualité dans la médiathèque

10 - Demande de subvention de l état pour le renouvellement du parc informatique de la médiathèque

11 - Cession par la commune d'une emprise de terrain au profit de monsieur Pierre Lagenebre

12 - Acquisition par la commune des parcelles cadastrées section dk n°251-252-255 appartenant au siba allée de Malpont - allée Charles Perrault

13 - Bilan de la politique foncière 2022

14 - Convention entre la commune et orange relative à l'enfouissement du reseau de communications électroniques cours de la Marne

15 - Conventions de délégation temporaire de maitrise d'ouvrage au Sdeeg pour les travaux d'éffacement des réseaux cours de la Marne

16 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle n°33-18-033 d'action foncière pour le développement de la commune entre la commune et l'Epfna

17 - Avenant n°3 à la convention opérationnelle n°33-18-032 d'action foncière pour la production de logements entre la commune la Cobas et l'Epfna

18 - Etat d'assiette et destination des coupes de bois 2022-2023 modification délibération n° 2022-11-13 et signature convention d'exploitation avec l'onf

19 - Forêt usagère renouvellement des mandats de syndic titulaire et de syndic suppléant représentant les usagers de la commune

20 - Lancement d'une procédure de création d'une zone agricole protégée

21 - Adhésion à l'agence technique départementale Gironde ressources

22 - Schéma de cohérence territoriale du Bassin d'Arcachon Val de L'Eyre avis après arrêt du projet

23 - Lancement de la révision générale du plan local d'urbanisme

24 - Logement locatif social conditions et modalités de mise en oeuvre du systeme d'enregistrement national des demandes

25 - Création d'une épicerie sociale

26 - Compte de gestion 2022 Ville

27 - Compte de gestion 2022 Port de la Hume

28 - Compte administratif 2022 de la Ville

29 - Compte administratif 2022 du port de La Hume

30 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement exercice 2022 budget principal de la Ville

31 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement exercice 2022 budget annexe du port de La Hume

32 - Avis sur l'ouverture d'une ligne de trésorerie par le centre communal d'action sociale

33 - Subventions 2023 aux associations

34 - Subvention 2023 centre communal d'action sociale

35 - Décision modificative n°2 de la Ville de Gujan-Mestras pour l'exercice 2023

36 - Décision modificative n°1 du port de La Hume pour l'exercice 2023

37 - Tableau des effectifs des postes budgétaires permanents et création de postes budgétaires pour des emplois non permanents

Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023 mis en le ligne le 29-06-2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2023 mis en ligne le 14-04-2023

01 - Motion de la ville de Gujan-Mestras sur le projet de la mise en 2x3 voies de l’A63

02 - Avis de la ville de Gujan-Mestras sur le projet de RER métropolitain Libourne Arcachon

03 - Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges transférées

04 - Demande de subvention pour le projet de modernisation numérique de la Médiathèque

05 - Acquisition gratuite par la ville de la parcelle BX n°459 - modification des propriétaires - (46-48 allée des Places)

06 - Acquisition gratuite par la ville des parcelles section G 831 et 432 appartenant à M. Jacques Bardo (lieu dit La Prairie)

07 - Avenant n°2 à la convention de gestion entre la commune de Gujan-Mestras et la Cobas visant à l'entretien des Zae

08 - Désaffectation et déclassement du domaine public de l’emprise dévolue à l'aménagement de l'îlot Pasteur

09 - Cession de l’emprise îlot Pasteur

10 - Vote des taux de la fiscalité directe locale fixation des taux d’imposition pour l’année 2023

11 - Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC)

12 - Subventions aux associations 2023

13 - Subvention de fonctionnement à l’EPIC Gujan-Mestras développement pour l'exercice 2023

14 - Décision modificative n°1 de la ville de Gujan-Mestras pour l’exercice 2023

15 - Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux

16 - Tableau des effectifs Création de postes budgétaires pour des emplois non permanent

Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 février 2023 mis en le ligne le 14-04-2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2023 mis en ligne le 28-02-2023

01 - Convention entre la Ville et la Cobas relative à la collecte et au traitement des déchets municipaux pour 2023

02 - Dénomination de voie

03 - Budget de l'Epic Gujan-Mestras Développement budget primitif 2023

04 - Création d’une Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)

05 - Acquisition par la ville d’une emprise de terrain appartenant aux consorts Roumegous – (42 avenue de Lattre de Tassigny)

06 - Acquisition par la ville de la parcelle section BP n °433 B appartenant à madame Cros Julienne

07 - Échange de parcelles entre la Sci SAMM et la ville de Gujan-Mestras

08 - Convention de servitudes au profit d’Enedis sur les parcelles cadastrées section DD n°2 et n°36 Burger King

09 - Convention entre la ville et la Cobas relative à l’aménagement cyclable cours de la Marne Tranche 1

10 - Convention entre la ville et la Cobas relative à l’aménagement cyclable boulevard Pierre Dignac Tranche 4

11 - Projet d'implantation de panneaux photovoltaiques sur le toit d'un hangar de ville

12 - Subventions 2023

13 - Tableau des effectifs des postes budgetaires permanents et creation de postes budgetaires pour des emplois non permanents